MONTOISON CM du 27 fevrier 207

Conseil municipal du 27 février 2017

L'an deux mil dix-sept, le vingt-sept février à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 17 février 2017, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.

Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, Mme Joëlle BOMBARDIER, M. Guillaume BOULAY, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Olivier CIEZKOWSKI, M. Patrick CITERA, Mme Florence DUMOULIN, M. Pascal GARDE, Mme Solange GRANGEON, Mme Josyane MICHELON, Mme Anne-Marie MONCHAL, M. Fabien VIGNON et M. Jean-Michel VOGE.

Absents excusés : Mme Laurence MONTEYREMARD qui a donné pouvoir à Mme Solange GRANGEON, Mme Dominique PANEL-PIN qui a donné pouvoir à Mme Anne-Marie MONCHAL et M. Claude SERRE qui a donné pouvoir à M. Claude TRICHARD.

M. Jean-Michel VOGE a été désigné secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte-rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.

DELIBERATIONS

Extension de l’école maternelle : Avenant n°1 – Lot n°2 :

Monsieur le Maire précise au conseil municipal que l’entreprise SAPEC, attributaire du lot n°2 : Etanchéité, a dû réaliser l’étanchéité complémentaire d’un mur qui se retrouve enterré ; Cette prestation n’étant pas prévue au marché initial, il convient de signer un avenant n°1 avec cette entreprise, d’un montant de 1653,47 € H.T. (soit 1984,17 € T.T.C), ce qui porte le montant total du marché à 22 436,68 € H.T. (soit 26 924,02 € T.T.C.). Accord du conseil municipal par 18 voix pour et 1 abstention.

è Autorisation spéciale de dépense d’investissement avant le vote du budget :

Monsieur le Maire rappelle que le code général des collectivités territoriales lui donne la possibilité de mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, avant le vote du budget de l’année en cours.

Afin de régler les dépenses d’extension du réseau assainissement pour le lotissement Le Grand Pré, il propose au conseil municipal d’appliquer cette règle. Accor unanime du conseil municipal.

Subventions 2017 aux associations locales :

Après avoir examiné les différents bilans financiers, en concertation avec le maire et les quatre autres adjoints, Madame Monchal, 4ème adjoint propose d’octroyer aux associations montoisonnaises les subventions 2017 suivantes :

A2V : 600 €, A.D.M.R. : 1900 €, Auto Rétro Drômoise : 200 €, Club des Aînés Ruraux : 200 €, Comité des Bouviers : 1390€, Coopérative scolaire école élémentaire : 2410 € + 1640 € pour la remontée de la Drôme à vélo, Coopérative scolaire école maternelle : 1500 €, F.N.A.C.A : 200 €, AS Véore Montoison : 1900 €, La Boule Joyeuse : 250 €, La Prévention Routière : 91 €, Les Diables Chanteurs : 750 €, Montoison Cyclo : 350 €, Montoison Partage : 200 €, Montoison Tennis : 900 €, Théâtre du Bassin Rond : 200 €.

Priorité a été donnée aux associations proposant des activités aux enfants et organisatrices de manifestations culturelles et festives. Le montant total des subventions s’élève à 14 681 €.

Accord unanime du conseil municipal.

INFORMATIONS

Transfert de compétences PLUI à la CCVD :

Après discussion, le conseil municipal décide de ne pas s’opposer au transfert de la compétence PLUI à la CCVD.

Présentation du dispositif de participation citoyenne :

Monsieur le Maire précise qu’une prochaine convention sera mise en place entre la gendarmerie, la préfecture et la commune, afin de développer le dispositif de participation citoyenne sur la commune. Des référents (1 titulaire et 1 suppléant) seront désignés dans chaque lotissement, cible de vols. Ils auront pour mission de transmettre toute information utile à la gendarmerie.

Projet de construction de logements:

Monsieur Bouvier présente le projet de constructions de logements sur le terrain communal situé derrière la maison du parc. La commune n’a pas encore arrêté le projet définitif et doit encore discuter avec le promoteur chargé des constructions.

Prévisions rentrée scolaire 2017 :

Mme Grangeon annonce aux élus la fermeture de la 4ème classe à l’école maternelle et l’ouverture de la 6ème classe à l’école élémentaire.

Trois nouvelles activités sont proposées pour les TAP sur la prochaine période : dessin, initiation à l’occitan et jeux autour des économies d’énergies.

Un animateur supplémentaire sera nécessaire à la rentrée de septembre.

Le comité de pilotage des TAP doit étudier prochainement la demande de la directrice de l’école maternelle, tendant à modifier les horaires de TAP en maternelle.

Séance levée à 22h30. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 27 mars 2017 à 20h30.