MONTOISON CM du 5 juillet 2017

DELIBERATIONS

Construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire : Choix du maître d'œuvre:

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la délibération du 20 avril 2017 par laquelle le conseil municipal a décidé l’engagement de la procédure de marché de maîtrise d’œuvre

La commission a reçu 25 dossiers de candidature, 4 ont été sélectionnés. Après entretien avec chacun d’eux, la commission d’appel d’offres a choisi de travailler avec M. Matthieu Cornet, architecte DPLG représentant TEXUS ARCHITECTES.

Après négociation le marché d’ingénierie s’élève à 73 328,40 € HT. Le taux de la mission de base est de 10,45 % de l’enveloppe prévisionnelle des travaux 670 000 €, auquel s’ajoute 3 300 HT au titre des missions complémentaires.

Madame ARNAUD demande des précisions sur le financement de cette opération : la TVA est récupérée sur l’année N+1. Pour les accords des subventions, les dossiers seront déposés ultérieurement. Elle fait remarquer que cet investissement est d’un coût similaire à celui de la station d’épuration.

Accord du Conseil par 17 voix pour, 1 abstention, 1 contre.

INFORMATIONS

Transfert du PLU à la CCVD :

Une conférence des Maires s’est tenue à la CCVD au sujet de l’élaboration de la convention qui règlera les compétences entre la CCVD et les communes :

Comment vont se transmettre les charges financières ?
Définir ce qui reste à financer
En cas de contentieux qui assume les frais

Cette convention sera présentée au conseil lors d’une prochaine séance

Mise en place des containers enterrés :

Les containers installés sont opérationnels. Les bacs verts restent en place jusqu’à la fin du mois d’aout. La CCVD fera une communication aux usagers. M. Boulay fait remarquer qu’il y a un problème au Lotissement du Levant. Mme Monchal rappelle qu’il est important que des containers soient mis en place au stade

-3 Chantier Jeunes :

Quatre jeunes vont participer à un chantier peinture à l’école la semaine du 17 au 21 juillet. Ils sont encadrés par Patrick Citera.

-4 Histoire Locale :

Monsieur Payen, habitant à Avignon fait don à la commune de Montoison d’un sceau ayant appartenu aux Seigneurs de Montoison.

Séance levée à 21h10. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 24 juillet 2017 à 20h30.