MONTOISON CM du 24 juillet 2017

Conseil municipal du 24 juillet 2017

L'an deux mil dix-sept, le vingt-quatre juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 17 juillet 2017, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.

Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, M. Guillaume BOULAY, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Patrick CITERA, Mme Florence DUMOULIN, Mme Solange GRANGEON, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Dominique PANEL-PIN, M. Claude SERRE, M. Fabien VIGNON, M. Jean-Michel VOGE.

Absents excusés : Mme Joëlle BOMBARDIER qui a donné pouvoir à Mme Henriette ARNAUD, Mme Josyane MICHELON qui a donné pouvoir à Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Laurence MONTEYREMARD qui a donné pouvoir à Mme Dominique PANEL-PIN.

Absents : M. Olivier CIEZKOWSKI et M. Pascal GARDE

M. Dominique BERARD est désigné comme secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte-rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.

DELIBERATIONS

 Extension de l’école maternelle : Avenants en plus-value :

Pour l’ensemble des lots, un avenant de prolongation de délais est proposé.

Pour le lot n°2 : SAPEC : avenant financier de + 64,68 € HT et pour le lot n°6 : BERTIER : avenant financier de + 3975 € HT correspondant à la reprise du sol dans le hall de l’école.

Accord du conseil municipal par 16 voix pour et 1 contre.

 Prise en charge des frais de formation d’un agent :

Accord unanime du conseil municipal pour prendre en charge le coût de formation au BAFD d’un montant de 540 €. Cette formation est à l’initiative de la commune et pour les besoins du service.

 Budget principal : Délibération modificative n°1 :

Accord du conseil municipal par 16 voix pour et 1 contre pour rajouter les dépenses suivantes au budget d’investissement : Climatisation de 2 bureaux à la mairie 5550 € et plus-values sur le marché d’extension de l’école maternelle 6200 €. Ces sommes sont déduites de l’opération aménagement du centre-ville.

 Tarifs cantine / garderie 2017/2018 :

Monsieur Bouvier fait état du bilan financier de l’année écoulée qui fait apparaître un déficit de 39 698 €.

Il est proposé au conseil municipal d’augmenter certains tarifs pour l’année scolaire 2017/2018, à savoir :

Le repas enfant passe de 3.75 € à 3.85 €  et le repas adulte passe de 5.00 € à 6,00 € Les autres tarifs sont reconduits. Le mercredi midi et la garde surveillée du vendredi après-midi sont supprimés.

Est également instauré un tarif pour l’accueil du mercredi : il s’agit d’un forfait de 10 € pour le matin de 7h30 à 12h30 et de 10 € pour l’après-midi de 12h30 à 17h30. Un tarif dégressif sera appliqué pour les enfants suivants. Un premier bilan financier sera établi en fin d’année.

Accord unanime du conseil municipal.

 Modification du temps de travail de plusieurs postes d’adjoint technique :

Suite à l’extension de l’école maternelle, il convient d’augmenter le temps de travail de l’agent chargé de l’entretien ; l’augmentation de la fréquentation de la cantine implique également de prévoir plus d’heures pour les agents en charge de la préparation des repas.

Accord unanime du conseil municipal pour augmenter le temps de travail des agents concernés.

 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité :

Le contrat de travail de la personne en charge de l’entretien de l’école élémentaire arrivant à échéance, il est nécessaire de proposer un nouveau contrat et de prévoir une augmentation du temps de travail du fait de l’instauration de la 6^ème classe. Accord unanime du conseil municipal.

INFORMATIONS

 Les rapports d’activités 2016 de la CCVD, du SDIS, du SDED et du SIE DU SUD VALENTINOIS sont librement consultables en mairie aux heures d’ouverture du secrétariat.

 Programme voirie 2017 :

M. Dominique Bérard présente le programme voirie pour l’année 2017.

- En fonctionnement, il s’agit de traitement préventif sur les voies du lotissement Le Verger et sur les routes communales (revêtement monocouche).

- En investissement, il est prévu l’aire de retournement chemin de Pétanne, l’accès à la salle d’animation rurale, ainsi que la réalisation d’une place stationnement pour les personnes à mobilité réduite, et les finitions autour des conteneurs semi-enterrés de tri sélectif et d’ordures ménagères.

 Ecoles :

Mme Solange Grangeon a rappelé des différentes décisions académiques sur le retour à 4 jours et les comptes-rendus des conseils maternelle et élémentaire.

 Chantier jeunes :

Les jeunes, accompagnés par M. Patrick Citera et les agents des services techniques, ont repeint l’ancienne salle informatique de l’école élémentaire, qui accueillera à la rentrée la 6^ème classe.

 Mme Anne-Marie Monchal rappelle les différents manifestations de l’été :

• La fête de l’ail et du melon le 13 août

• La rando du melon le 26 août

• Le vide grenier organisé dans le vieux village par A2V le 27 août 17

• Le forum des associations le 9 septembre en matinée.

Séance levée à 22h25. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 18 septembre 2017 à 20h30.