MONTOISON CM du 19 octobre 2015

Conseil municipal du 19 octobre 2015

DELIBERATIONS

? Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Piraud :

Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’extension du réseau BT pour alimenter la maison d’habitation de M. Piraud, route de Montmeyran. Le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme a estimé la part communale pour ces travaux à 2756.59 € ; Par convention, M. Piraud s’engage à reverser à la commune le montant de ces travaux.

? Office de Tourisme : Désignation d’un nouveau représentant au conseil d’administration :

Monsieur le Maire précise au conseil qu’il convient de remplacer Madame Dominique PANEL-PIN qui a présenté sa démission du poste de délégué au conseil d’administration de l’Office de Tourisme du Val de Drôme. Après avoir voté au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, le conseil municipal a désigné par 18 voix pour et 1 blanc Mme Marie-Béatrice ARAGONES en remplacement de Mme Dominique PANEL-PIN.

? Convention de mise à disposition d’un ACFI en matière d’hygiène et sécurité au travail :

Avenant n°3 :

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que, par délibération du 14 septembre 2007 le conseil municipal a passé une convention pour la mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection en matière d’hygiène et de sécurité (ACFI) par le Centre de Gestion de la Drôme.

En accord avec le Centre de Gestion, il est proposé de signer un avenant à cette convention qui viendrait modifier le temps d’intervention de l’ACFI pour le porter à deux jours.

Pour l’année 2015, le tarif de la mise à disposition de l’ACFI est fixé à 294 euros par jour pour les collectivités affiliées. Les frais relatifs à cette fonction pour la commune de Montoison sont donc de 588 euros. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité les termes de l’avenant n°3.

? CrDF : Redevance pour occupation provisoire du domaine public :

Monsieur le Maire rappelle que les collectivités territoriales peuvent délivrer, sur leur domaine public, des autorisations d'occupation temporaire ; Tel est le cas pour GrDF dans le cadre du projet Eridan.

Accord du Conseil Municipal par 18 voix pour et 1 abstention pour fixer la redevance pour occupation provisoire du domaine public pour GrDF à 684 euros au titre de l’année 2015.

? Service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme :

Monsieur le Maire précise au conseil municipal qu’il convient de remplacer la personne chargée de l’accueil, en congé maternité. Il propose de recourir au service de remplacement du Centre de gestion de la Drôme autant de fois que nécessaire, afin d’assurer la continuité du service public,

Accord unanime du conseil municipal.

INFORMATIONS

? Programme d’éclairage public 2015 :

Le remplacement des anciens lampadaires dans le lotissement Les Ormeaux a débuté ; il sera suivi du lotissement Les Acacias. L’installation d’horloges astronomiques permettra de programmer une extinction de l’éclairage public une partie de la nuit.

? Carrières Vignal :

La Préfecture nous a informés que l’entreprise Vignal a mis fin à l’exploitation d’une parcelle de 2,5 hectares, qui a été ensuite remise en état.

? Associations : Compte-rendu des assemblées générales :

Mme Anne-Marie MONCHAL présente le compte-rendu des assemblées générales de plusieurs associations :

FNACA : l’association compte 37 adhérents dont 13 Montoisonnais. Le bilan financier présente cette année un solde débiteur. La journée familiale du mois de juillet habituellement organisée à la SAR sera déroulera cette année dans un restaurant.
Auto-rétro drômoise : Cette toute jeune association, présidée par M. Dejours, a organisé 10 sorties et expositions cette année. Le bilan financier est positif.
Les Diables Chanteurs : Le bilan financier de l’association est tout juste positif ; le projet principal reste la production d’un 5^ème CD.
Théâtre du Bassin Rond : Cette association compte environ 15 adhérents qui ont donné deux représentations de leur dernière pièce. Le bilan financier est positif.
Comité de la Fête des Bouviers : Le bilan financier présente un déficit ; la vente des chars n’est pas facile.

Mme Florence DUMOULIN rappelle que l’association Parents Montoisonnais finance par ses actions les activités scolaires et extrascolaires et aide les écoles. Tous les membres du conseil d’administration sont co-présidents de l’association. Elle rappelle les manifestations organisées cette année : le bilan financier est positif.

? Conseil d’école maternelle :

Mme Solange GRANGEON rappelle les effectifs de l’école et la répartition des sections entre les classes qui fonctionne avec 4 ATSEM le matin et 3 l’après-midi.

Cette année, l’école va travailler avec la ferme pédagogique du Valentin à Bourg-lès-Valence.

Elle dresse un premier bilan de la nouvelle classe :

Points positifs : elle est claire et lumineuse. Equipée de la climatisation, il n'y fait pas trop chaud par forte chaleur et avec les premiers froids, le chauffage fonctionne très bien.

Points négatifs : La salle est bruyante et résonne. Elle reste un peu petite pour 26 enfants.

? SDED : Tableau de bord énergétique :

M. Claude SERRE présente le bilan énergétique sur les 3 dernières années réalisé par le SDED. Ce rapport met en évidence les consommations élevées en électricité et chauffage sur certains bâtiments publics et la part importante de l’éclairage public dans la facture finale. Un certain nombre d’actions seront mises en place en 2016 afin de réduire les coûts.

Séance levée à 22h15. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 16 novembre 2015 à 20h30.