MONTOISON CM du 3 décembre 2015

Conseil municipal du 3 décembre 2015

 

1. L'an deux mil quinze, le 3 décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 26 novembre 2015, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.

Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, Mme Joëlle BOMBARDIER, M. Guillaume BOULAY, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Patrick CITERA, M. Pascal GARDE, Mme Josyane MICHELON, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Dominique PANEL-PIN, M. Claude SERRE, M. Fabien VIGNON et M. Jean-Michel VOGE.

Absentes excusées : Mme Florence DUMOULIN qui a donné pouvoir à M. Jean-Marc BOUVIER, Mme Solange GRANGEON qui a donné pouvoir à M. Dominique BERARD et Mme Laurence MONTEYREMARD qui a donné pouvoir à Mme Dominique PANEL-PIN.

Absent : M. Olivier CIEZKOWSKI.

M. Dominique BERARD a été désigné secrétaire de séance.

 

DELIBERATIONS

 

? Délibération modificative n°2 – Budget principal :

M. Jean-Marc Bouvier donne lecture des réajustements de fin d’année à effectuer :

Il s’agit notamment de combler certains articles de fonctionnement en déficit, comme l’entretien des voies et réseaux (l’entretien des fossés et le dépannage de l’éclairage public hors contrat ont été très importants cette année), l’achat des matières premières pour la cantine (augmentation due à une fréquentation en hausse – moyenne de 110 repas servis par jour) et le coût élevé des photocopieurs des écoles.

En investissement, il s’agit d’intégrer l’achat de 20 tables et 132 chaises pour la salle des fêtes (matériel volé au mois d’octobre 2015) et les travaux en régie d’aménagement d’une salle à l’école maternelle pour les ATSEM. Accord unanime du conseil municipal.

 

? Modification du montant de la redevance assainissement :

Afin d’être en adéquation par rapport aux communes voisines et aux préconisations de l’Agence de l’Eau, Monsieur le Maire propose d’augmenter le montant de la redevance assainissement collectif et de la passer de 0,50 € à 0,85 € par m3 d’eau consommé. Mme Henriette Arnaud souligne que cette redevance aurait pu être augmentée régulièrement chaque année plutôt que de l’augmenter brutalement cette année. M. Jean-Marc Bouvier précise qu’il est difficile d’augmenter une redevance sans avoir de raisons objectives en face ; or cette année, les frais générés par la réhabilitation de la station d’épuration justifient une telle augmentation. Accord du conseil municipal par 17 voix pour et 1 contre, pour fixer le montant de la redevance assainissement collectif  à 0,85 euros par m3 d’eau consommé, à compter du 1er janvier 2016.

INFORMATIONS

 

? Associations : Compte-rendu des assemblées générales :

Mme Anne-Marie MONCHAL présente le compte-rendu des assemblées générales de deux associations :

• A2V : l’association a pour but de promouvoir le vieux village ; elle est ouverte à tous. Quatre grandes manifestations ont été organisées cette année : soirée lecture chez l’habitant en mars, fête de la musique en juin, vide-grenier en août et journée du patrimoine en septembre.

Mme Henriette Arnaud a été reconduite dans ses fonctions de présidente. Le trésorier est M. Giuliano Cordaro et la secrétaire, Mme Marie-Hélène Costes.

• Association du Domaine du Levant : L’éboulement à l’entrée n’a pas permis la remise du lotissement à l’association syndicale. L’ensemble du bureau de l’association a démissionné et a été renouvelé.

 

? Eclairage public : Transfert de compétence au SDED :

M. Claude Serre relate la réunion avec le SDED qui propose un transfert de compétence de l’éclairage public au SDED courant 2016. Le syndicat prendrait en charge l’entretien de la totalité des points lumineux de la commune, l’objectif étant de diminuer les consommations d’énergie.

Ce dossier sera présenté plus en détail lors de la prochaine séance du conseil municipal qui devra se prononcer sur ce transfert.

 

Séance levée à 22h00. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 11 janvier 2016 à 20h30.