MONTOISON CM du 16 novembre 2015

Conseil municipal du 16 novembre 2015

  1. L'an deux mil quinze, le seize novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 6 novembre 2015, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.

Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, Mme Joëlle BOMBARDIER, M. Guillaume BOULAY, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Olivier CIEZKOWSKI, M. Patrick CITERA, Mme Florence DUMOULIN, M. Pascal GARDE, Mme Solange GRANGEON, Mme Josyane MICHELON, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Laurence MONTEYREMARD, M. Claude SERRE, M. Fabien VIGNON et M. Jean-Michel VOGE.

Absente excusée : Mme Dominique PANEL-PIN qui a donné pouvoir à Mme Anne-Marie MONCHAL.

  1. Mme Marie-Béatrice ARAGONES a été désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.

 

 

DELIBERATIONS

 

? Tarifs communaux pour l’année 2016 :

Les tarifs communaux sont inchangés par rapport à 2015, à l’exception de la redevance assainissement qui passe de 0,48 € à 0,50 €.

Accord unanime du conseil municipal.

 

? Participation pour le financement de l’assainissement collectif : Révision du montant :

Monsieur le Maire rappelle que la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) a été créée par l'article 30 de la loi de finances rectificative pour 2012 n° 2012-354 du 14 mars 2012 et a été destinée à remplacer la participation pour raccordement à l’égout (PRE), supprimée en tant que participation d’urbanisme liée au permis de construire à compter du 1er juillet 2012.

Cette participation, facultative, a été instituée par délibération du conseil municipal en date du 21 mai 2012 et a été fixée à 1350 € par logement. Monsieur le Maire propose d’augmenter le montant de cette participation actuellement fixée à 1400 €, et de la porter à 2000 € à compter du 1er janvier 2016.

Accord unanime du conseil municipal.

 

? Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2013 et 2014 :

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal du courrier explicatif de Monsieur le Trésorier en date du 7 octobre 2015. Il propose que treize titres (tous relatifs à des frais de cantine scolaire) pour lesquels la créance est minime ou pour lesquels les poursuites sont restées sans effet, soient admis en non-valeur. Ils représentent un montant total de 772,58 €. Accord du conseil municipal par 18 voix pour et 1 contre.

 

? Mise en place et conditions de la coupure de l’éclairage public :

Monsieur le Maire expose que l’éclairage public relève des pouvoirs de police du Maire au titre du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), et qu’il dispose de la faculté de prendre des mesures de prévention, de suppression ou de limitation à ce titre. Il soumet donc au Conseil Municipal le projet de mise en place de la coupure de l’éclairage public qui permettrait d’effectuer des économies sur le prochain budget communal.

Le conseil municipal adopte par 18 voix pour et 1 contre, le principe de couper l’éclairage public tout ou partie de la nuit, et donne délégation au Maire pour prendre l’arrêté de police détaillant les horaires et modalités de coupure de l’éclairage public, et dont publicité sera fait le plus largement possible.

 

 

INFORMATIONS

 

? Syndicat des eaux du Sud Valentinois : Suite des travaux de construction du réservoir :

M. Patrick Citera, élu chargé du suivi des travaux, précise que le gros œuvre est terminé et que la phase d’équipement va démarrer ; une liaison entre l’ancien réservoir et le nouveau sera également réalisée.

Les essais vont être prochainement effectués avec le remplissage simultané des deux réservoirs.

M. Citera évoque également les projets du syndicat pour l’année 2016 : plus de 2600 mètres de tuyaux collés devraient être remplacés à Montoison, essentiellement au quartier Jupe et au Verger.

 

? Projet d’extension de l’école maternelle :

L’architecte retenu a rencontré les directeurs des deux écoles, a établi un état des lieux et a posé la problématique dans sa globalité. Plusieurs propositions d’aménagements ont d’ores et déjà été esquissées.

 

? Associations : Compte-rendu des assemblées générales :

Mme Anne-Marie MONCHAL présente le compte-rendu des assemblées générales de deux associations :

  • Club des Aînés : l’association compte aujourd’hui 104 adhérents qui ont accès cette année à deux nouvelles activités : l’apprentissage de l’occitan, la peinture et le jeu pyramide. Elle organise de nombreuses manifestations dont les retombées financières permettent notamment d’effectuer des dons à l’association « Les petits princes » et au centre Léon Bérard. L’association remercie également les services techniques municipaux qui ont rénové le faux plafond de la salle de rencontre des aînés.

  • Association gymnastique : Elle compte environ 80 adhérents ; la présidente déplore le peu d’implication des adhérents : seules 10 personnes étaient présentes à l’assemblée générale ; 7 personnes étaient excusées. Le rapport financier est sain. La présidente remercie également la commune pour la mise à disposition de la salle des fêtes.

 

? Conseil d’école élémentaire :

L’école compte cette année 109 enfants scolarisés (-2 depuis la rentrée). Une maîtresse RASED qui a en charge 12 communes, a été nommée. Le directeur remercie les services techniques municipaux pour leur réactivité, ainsi que les parents d’élèves très disponibles.

Les instituteurs ne souhaitent plus assurer l’organisation complète du loto des écoles ; l’association des Parents Montoisonnais devrait prendre le relais, au moins pour cette année.

 

? Fête des cucurbitacées :

Initialement prévue le samedi 14 novembre, cette fête a été annulée par solidarité avec les évènements tragiques survenus à Paris. Les réalisations effectuées pour l’occasion ont été exposées à la médiathèque et dans le hall de l’école maternelle. Mme Grangeon propose d’organiser à la place un concours de soupes fin février 2016.

Séance levée à 22h20. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 14 décembre 2015 à 20h30.