PIEGROS LA CLASTRE CM du 30 mars 2018

^{CONSEIL MUNICIPAL}

du 30 mars 2018

Présents : Gilles MAGNON, Sylvie SANIAL, Raymond MARION FERRIER, Joël MANDARON, François ARNAUD, Olivier BERREBI, Gérard FARREYRE, Cécile GRIGORYEV, Michel HENARD, Christian LEZARME, Eric NICOLAS.

Absents excusés : Elisabeth SAURET RIFFARD (pouvoir à Gilles MAGNON), Jean Paul DEVILLE (pouvoir à François ARNAUD), Philippe SOUAL.

Absente : Caroline GRAS.

Secrétaire de séance : Joël MANDARON.

i. VELODROME : PRESENTATION DU PROJET

Monsieur le maire donne la parole à Monsieur Franck Monge, élu chargé du tourisme à la CCCPS, et Monsieur Jérome Julien chargé de mission, invités à exposer le projet de la Vélodrome, le tracé devant traverser la commune du quartier Les Bories en longeant la voie ferrée, jusqu’à Saillans.

IIi. compte de gestion 2017

Après vérification des comptes, l’assemblée déclare que le compte de gestion 2017, dressé par le Receveur Municipal, qui concorde rigoureusement avec le compte administratif 2017, n’appelle ni observation ni réserve de sa part. Le conseil municipal l’adopte à l’unanimité.

Iv. COMPTE ADMINISTRATIF 2017

Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sylvie Sanial, 1^ère adjointe qui prend la présidence de séance pour présenter à l’assemblée les résultats du compte administratif 2017 résumés ainsi :

En section de fonctionnement les dépenses s’élèvent à 557 414,72 euros et les recettes à 627 161,36 euros, soit un excédent de 69 746,64 euros, pour l’année 2016 aucun excédent n’ayant été enregistré, le résultat de clôture est donc de 69 746,64 euros.

En section d’investissement les dépenses s’élèvent à 586 711,93 euros et les recettes à 692 487,49 euros, soit un excédent de 105 775,56 euros, auquel se rajoute le déficit de l’exercice 2016 de – 32 697,02 euros, pour un résultat de clôture de 73 078,54 euros. Le solde des restes à réaliser s’élève à – 79 507,00 euros

Monsieur le Maire s’étant retiré du vote, le compte administratif est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire reprend la présidence de séance.

V. BUDGET PRIMITIF 2018

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le budget primitif 2018 élaboré par la commission des finances, dont la balance est :

A) en fonctionnement les dépenses et les recettes s’équilibrent à 667 109 euros : l’excédent de 63 318 euros de l’exercice 2017 a été reporté en recettes et un virement de 41 717 euros a été prévu pour équilibrer la section investissement.

B) en investissement les dépenses et les recettes s’équilibrent à 513 606 euros : l’excédent de l’année 2017 de 73 078 euros a été inscrit en recettes, et un virement de la section de fonctionnement de 6 428 euros a été prévu en recettes pour équilibrer la section investissement.

Propositions de décisions ponctuelles :

Les principales opérations d’investissement prévues pour l’année 2018 sont :

Acquisitions foncières 2 580 euros
Rénovation bâtiment mairie 263 000 euros
Travaux locaux aire sportive 15 000 euros
Ecole (Tables-chaises et tableau interactif) 4 200 euros
Acquisition matériel Restaurant scolaire 15 900 euros
Travaux voirie 35 000 euros
Local technique (mise aux normes électriques) 3 000 euros
Adressage des voies 24 440 euros
Plan local d’urbanisme 35 360 euros

Le budget primitif présenté est voté à l’unanimité par les membres du conseil municipal.

VI. TAUX D’IMPOSITION DES TAXES LOCALES

Sur proposition de la commission des finances, le conseil municipal décide de ne pas augmenter les taux de 2017, soit :

Taxe d’habitation : 16,77 %

Taxe foncière (bâti) : 13,84 %

Taxe foncière (non bâti) : 47,63 %

Le produit fiscal attendu est de 297 227 euros.

VII. QUESTIONS DIVERSES

1) Madame Cécile Grigoryev soumet un problème de compréhension sur l’affichage réalisé sur les bacs de recyclage des ordures ménagères. Sur certains d’entre eux les informations ne sont pas clairement notées. Mr le Maire se renseigne et apportera les réponses lors d’un prochain conseil municipal

2) Madame Cécile Grigoryev fait remarquer à l’assemblée la dégradation des ruines du monastère de Saint Médard qui deviennent dangereuses pour les visiteurs. Monsieur le maire propose d’en interdire l’accès par la pose de panneaux d’interdiction d’accès aux visiteurs, comme cela avait été fait il y a quelques années.

3) Monsieur le maire porte à la connaissance de l’assemblée divers terrains qu’il a été proposé à la commune d’acquérir :

- le jardin de Monsieur et Madame Michelon d’une superficie de 129 m2, situé aux abords du parking du Centre Rural d’Animation. Suite à leurs décès, leurs enfants ont proposé de céder gracieusement ce terrain à la commune, en vue de l’aménagement de la place de la liberté. Le conseil municipal, à l’unanimité, tient à les remercier vivement et très sincèrement. Mr le Maire est chargé de procéder au lancement de la procédure.

- le terrain situé chemin de la Poustorye, cadastré section AD, parcelle 66, qui pourrait également faire partie du réaménagement des places du village,

- le terrain situé à La Bascule et cadastré section AD parcelle 373 pour une superficie de 1 800 m2, classé en zone constructible pour lequel la commune est intéressée. Après une évaluation, les élus ne souhaitent pas donner suite, vu le prix élevé.

- le terrain cadastré section AC, parcelle 172, situé aux Andrieux sur lequel sont posés les conteneurs d’ordures ménagères.

- le chemin au quartier Le village, desservant les maisons vers l’Entreprise Marion Transports, pour lequel les riverains demandent par courrier le classement en chemin communal.

VIII. comptes rendus divers

Garderie périscolaire Rapporteur Michel Hénard

Une assemblée générale extraordinaire de l’association des Loupiots est programmée le jeudi 5 avril pour décider de l’avenir de l’association et une éventuelle reprise du service par un autre organisme. Le conseil municipal souhaite fortement conserver ce service rendu aux familles. Une solution doit être trouvée pour la rentrée de septembre 2018.

2) Ecole maternelle des Berthalais Rapporteur Gilles Magnon

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet d’agrandissement de l’école maternelle des Berthalais par la commune de Mirabel et Blacons (école située dans le regroupement pédagogique). L’extension serait de 40 m2 pour un coût de 120 000 euros. Le conseil municipal souhaite un complément d’information sur ce projet avant de se prononcer.

5) Vélo assistance électrique Rapporteur Joël Mandaron

Dans le cadre des TEPCV (Territoires à Energie positive pour la croissance verte), et en vue de leur promotion, des vélos électriques ont été achetés par la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans pour une mise à disposition temporaire, à la population (à titre de découverte).

7) Manifestations Rapporteur Gilles Magnon

Plusieurs manifestations sont programmées sur la commune durant les mois de mai et juin :

- les 26 et 27 mai : Manifestation « Moto Racer » organisé par l’association

- le 12 mai : Marathon de la Vallée de la Drôme (passage de la course des 120 Kms, et départ, place de la Fontaine, de la course des 39 Kms)

- le 02 juin : inauguration de la Place du 19 mars 1962

- le 12 juin : Les balcons de la Drôme.

8) Local de La Poste Rapporteur Gilles Magnon

Les gérants du bar ont demandé à la commune la possibilité d’utiliser le local de La Poste pour stocker leur matériel. Le conseil municipal donne son accord pour une mise à disposition, exclusive et gracieuse, aux gérants, cela à compter du 15 Juin 2018.