PLAN DE BAIX CM du 11 février 2021
CONSEIL MUNICIPAL du 11 février 2021
Présents : M. Daniel COTTON, Mme Christine TERRAIL, Mme Amandine KUHN, Mme Jeanne RODRIGUEZ, M. Jean François FAURE, M. Frank BRESSON, M. Pierre VIEUX, M. Eric COZON, Mme Marie-Elise LIGNIER-BETTON
Absents excusés : M. Jean PUZENAT, M. Christophe SARAYOTIS a donné pouvoir à M. Daniel COTTON
Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
Le compte-rendu du dernier Conseil est approuvé à l’unanimité.
1/ Eglise, clocher et Temple
Le Conseil municipal demande à faire un appel d’offres pour la refection de l’Église, du Temple et de la toiture de l’ancienne Poste. Le point sera fait par la Commission urbanisme.
2/ Pacte de gouvernance
Le Conseil Municipal donne son accord pour le Pacte de gouvernance des communes proposé par la CCVD.
Décision adoptée à l’unanimité
3/ Arrêté préfectoral sur l’emploi du feu
Le Maire informe le Conseil Municipal sur le fait que chaque personne souhaitant faire usage du feu (débrousaillement, incinération des végétaux sur pieds ou coupés, écobuage,...) doit se rendre en Mairie pour en faire la demande.
4/ Défense incendie
Sera présenté aux pompiers pour avis : le dossier d’étude DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie).
5/ Elagage
Le devis d’élagage des Peupliers dans la descente du village sera présenté au propriétaire, mais le Conseil Municipal n’a pas validé une participation aux frais d’abattage. Le devis a été remis à M. Jean PASCAL pour réalisation, en attente des terrains plus secs.
L’élagage des Tilleuls a été arrêté par la Commission voierie et attribué à l’entreprise CYPRES DES FEUILLES qui fera l’élagage entre le 1er et le 5 mars 2021.
6/ Commission habitat urbanisme
Jeanne Rodriguez se propose en tant que déléguée à la Commission habitat urbanisme de la CCVD, afin d’y représenter la commune de Plan-de-Baix pour l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) et du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Laquelle commission se réunie mensuellement.
7/ Loi d’orientation mobilité (LOM)
Dans le cadre de la loi d’orientation mobilité, la commune organisera une enquête par questionnaire afin de collecter et définir les besoins en termes de mobilité. Par exemple : covoiturage, trajet SNCF, personnes âgées, personnes à mobilité réduite (PMR)...
8/ Salle polyvalente
Frank Bresson prend en charge le dossier concernant la pose d’un volet roulant à la salle polyvalente.
Questions diverses :
- Concernant la forêt communale, le Conseil Municipal a voté pour que le Parc naturel régional du Vercors en partenariat avec l’ONF mène une expérience concernant la biodiversité sur une parcelle forestière boisée, repérée par l’ONF, sur le Vellan. M. Frank BRESSON doit donner le résultat au PNRV qui, en retour, nous fera une proposition de convention d’exploitation.
Résultats des votes : 5 votes POUR, 2 votes CONTRE, 3 abstentions
Décision adoptée à la majorité
- Portail cimetière : Frank BRESSON s’occupe de faire l’étude pour sa réfection.
La séance est levée à 21h45
Le prochain Conseil Municipal se réunira le JEUDI 11 mars 2021 à 18h30