PLAN DE BAIX CM du 27 aout 2015
CONSEIL MUNICIPAL du 27 août 2015
Présents : Mme Christine TERRAIL, MM. René DRUGUET, Philippe BOUCHET, Vincent FAURE, Xavier DIVANACH, Christophe SARAYOTIS, Jean-Claude MUGUET et Jean PUZENAT.
Absents, excusés : M. Philippe VERRIER, ayant donné pouvoir à M. Christophe SARAYOTIS, M. Florent BEAL, ayant donné pouvoir à M. Jean PUZENAT, et M. Cédric FAURE, ayant donné pouvoir à M. Vincent FAURE.
Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.
Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé.
Projets bâtiments communaux .- Une subvention de 454 970 € a été allouée par le Département. Le maire présente le plan de financement des projet de salle associative et restructuration du bâtiment mairie-école.
Drainage mairie-école .- Le Conseil décide de solliciter l'assistance du Département pour la maîtrise d'ouvrage des travaux de drainage, collecte et évacuation des eaux d'infiltration qui fragilisent le bâtiment mairie-école.
Captages eau potable .- Un courrier sera envoyé à l'Agence régionale de santé pour connaître précisément la procédure d'instauration de périmètres de protection des sources.
- Suite à la demande des ayant-droits, il est décidé de mettre à l'étude la réfection du débit réservé des Ribières.
Syndicat d'assainissement .- Les modifications de statuts votées par le comité syndical du SIGMA sont approuvées à l'unanimité.
Budget .- A la demande de la Trésorerie, le Conseil définit les dépenses qui pourront être inscrites à l'article « Fêtes et cérémonies » et à l'article « Réceptions ».
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Une subvention exceptionnelle de 352 € est allouée à l'APEL de façon à reverser la participation 2014 de la commune d'Omblèze à la cantine imputée par erreur à la commune.
Horaire école .- Le Conseil ne s'oppose pas à la modification des horaires demandée par les parents d'élèves.
Délégations .- Commission communale d'appels d'offres : titulaires : M. René Druguet (membre de droit) MM. Xavier Divanach, Vincent Faure et Jean-Claude Muguet.
Suppléants : MM. Philippe Bouchet, Christophe Sarayotis et Cédric Faure.
C.L.E.T.C. - M. René Druguet est délégué pour représenter la commune au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charges.
Prochaine réunion : le 17 septembre à 17 h.
Le maire,
René DRUGUET