PLAN DE BAIX CM du 15 octobre 2015

CONSEIL MUNICIPAL

 

du 15 octobre 2015

 

 

Présents : Mme Christine TERRAIL, MM. René DRUGUET, Philippe BOUCHET, Cédric FAURE, Jean-Claude MUGUET, Vincent FAURE.

Absents excusés : M. Xavier DIVANACH, ayant donné pouvoir à M. René DRUGUET ; M. Jean PUZENAT, ayant donné pouvoir à M. J.C. MUGUET ; MM. Philippe VERRIER, Christophe SARAYOTIS et Florent BEAL.

Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.

 

Le compte-rendu de la séance précédente est rectifié sur les points suivants :

• Le choix de la personne assurant la garderie périscolaire a été voté par 9 voix pour et 2 abstentions.

• En ce qui concerne Natura 2000, le maire a informé le Conseil que les terrains sur lesquels se situent les captages, la station de pompage et les stations d'épuration ont été sortis du zonage à la demande de la Commune.

 

Protection captages .- Il est décidé d'engager la procédure de mise en conformité des captages de Rimon et La Sauzie. La participation communale s'élèvera à 3 850 € par point d'eau.

 

Station d'épuration du Village.- L'étude du Cabinet SED a permis au service de l'Eau du Département d'établir un avant-projet pour les travaux d'élimination des eaux claires sur le réseau d'assainissement et la construction d'une nouvelle station d'épuration. Le montant prévisionnel global de l'opération est évalué à 432 242 € H.T. Le Conseil approuve cet avant-projet et charge le maire de solliciter des subventions auprès du Département, de l'Agence de l'Eau et de l'Etat.

 

Logements communaux .- La cheminée qui menace de tomber sur le toit de l'ancienne poste va être réparée. Le coût de la rénovation de ce logement sera chiffré.

 

Urbanisme - Du 2 novembre au 4 décembre, le dossier de modification simplifiée du P.L.U. sera à la disposition du public en mairie. Cette modification porte sur le zonage du parking du village.

- Un devis sera demandé aux bureaux d'études BEAUR et Crouzet pour la révision du P.L.U.

Périscolaire .- Une participation de 50% sera demandée à la commune d'Omblèze pour les services périscolaires mis en place pendant le temps de midi et après l'école.

 

Questions diverses .- Une participation aux frais de 200 €/an sera demandée à la chorale qui répète à la salle polyvalente.

- La commémoration du 11 novembre aura lieu à 11 heures au Monument aux Morts et sera suivie d'une collation.

 

La séance est levée à 19 h 45. Prochaine réunion du Conseil Municipal : le 12 novembre à 18 heures.