PLAN DE BAIX CM du 8 septembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 septembre 2022
L'an deux mille vingt deux le huit septembre à 18 heures et 30 minutes,
le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s 'est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente, sous la présidence de M. Daniel COTTON, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 9
Date de convocation du Conseil Municipal : 30/08/2022
Présents : M. Daniel COTTON, Mme Christine TERRAIL, M. Jean François FAURE, Mme Jeanne RODRIGUEZ, M. E. COZON, M. Pierre VIEUX, M. Christophe SARAYOTIS, M. Jean PUZENAT,
Absents : M. Frank BRESSON
Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.
1/ Abri à chevaux M. et Mme JOURDAN, La Blache
Le Conseil municipal demande une présentation écrite du projet avec les dimensions de l’abri, la raison. En suivra l’accord du Conseil Municipal par commission « urbanisme et voirie ».
2/ Démission élue
La lettre de démission de l’élue sortante a été lue au conseil et acceptée dès la réception de sa lettre recommandée.
3/ Défibrillateur
Le Conseil demande à ce que soit renégocié le prix pour l’acquisition de 2 défibrillateurs supplémentaires.
4/ Survol aérien de la commune
La commune n’a aucun pouvoir de réglementation de l’espace aérien.
5/ Barrière du Vellan
Le Maire va avoir une entrevue avec M. Bossan du Parc naturel régional du Vercors pour l’implantation d’un panneau informatif à hauteur de la barrière.
Monsieur Sarayotis étudie la possibilité d’une barrière automatique :en attente du devis.
6/ Source des trois fontaines
Le Maire prendra rendez-vous avec Monsieur Blanchon, technicien pastoral ADEM (Association Départementale d’Économie Montagnarde) pour l’étude de modification du bassin et de la source, ainsi que le bassin de La sauzy.
7/ Poste ATSEM
Le Conseil municipal a approuvé à l’unanimité la création d’un poste à 27h par semaine annualisé sur un Contrat aidé de type CUI (Contrat Unique d’Insertion) – PEC (Parcours Emploi Compétences).
Le Conseil municipal a approuvé à l’unanimité le maintien du poste d’entretien à 8,5h par semaine annualisé sur un contrat à durée déterminée à compter du 12 septembre 2022.
Le Conseil municipal a approuvé à l’unanimité la création d’une garderie périscolaire à l’école de Plan-de-baix pour les élèves de primaire et de maternelle. Compte tenu de l'évolution de l'indice INSEE des prix à la consommation, le Conseil municipal a voté un tarif unique de 1,50€ par heure et par enfant. Ce tarif sera mis en place à compter du 01 octobre 2022 et facturé de manière trimestrielle. Un règlement sera prochainement distribué aux parents pour les en informer.
Questions diverses :
-Toilettes sèches du vellan : proposition d’achat en cours auprès de l’entreprise SARL Les Gandousiers pour le tarif de 1100€.
-Local à vélo : une demande sera faite auprès de la CCVD à destination des enfants qui vont au collège afin de sécuriser leur matériel déposé en matinée.
Séance levée à 22h