PLAN DE BAIX CM du 13 octobre 2022
CONSEIL MUNICIPAL du 13 octobre 2022
L'an deux mille vingt deux et le 13 octobre à 18 heures 30,
le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Daniel COTTON, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice: 9
Ont pris part à la délibération: 8 (dont 1 pouvoir)
Date de convocation du Conseil Municipal : 04/1 0/2022
Présents:
M. Daniel COTTON, M. Frank BRESSON, M. Jean PUZENAT, M. Jean François FAURE, Mme Jeanne RODRIGUEZ, Mme Christine TERRAIL, M. Christophe SARAYOTIS,
Absent excusé :
M.E.COZON,
M. Pierre VIEUX, a donné pouvoir à M. Jean François FAURE
Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.
Lecture du compte-rendu du précédent conseil approuvé à l'unanimité
1/ Réhabilitations chemins ruraux
Validé par 7 voix Pour et 1 abstention (Ch. Sarayotis)
2/ Voirie
Un complément d'enrobé sera demandé pour la route de Fonchet secteur Source de Fonchet. Pour le ralentisseur de M. Cutivel, le Conseil municipal étudie la possibilité et méthode de ralentir la circulation.
3/ Logement Ancienne école de La blache
Le Maire prévoit une visite sur le chantier avec l'entreprise Reynier.
4/ Éclairage public
Le Conseil municipal après avoir délibéré, décide à l'unanimité, l'extinction de 22h00 à 6h45.
5/ Tarifs garderie
Le Conseil municipal après avoir délibéré, décide à l'unanimité, de fixer le montant horaire u service périscolaire garderie à 1,50€ l'heure. Le paiement se fera trimestriellement à compter du 15 octobre.
Il est à préciser que le temps de garderie, de la cantine est assuré par I~TSEM gratuitement pour les parents.
6/ Charges provisionnées
Le Conseil municipal donne son accord pour que la provision sur charges versée par les locataires de l'Ancienne auberge soit augmentée à 90€/mois, à compter du loyer de décembre 2022.
Questions diverses:
- Panneau Spiralis de M. Marinho : le conseil demande un plan avec fléchage.
- Divulguer information pour formation aux premiers secours sur l'application Panneau Pocket
- Le CM s'interroge sur les travaux prévus par le Département au niveau de la voûte Broudoux.
- Le CM ne donne pas son accord pour l'installation d'un piano dans la salle communale: motifs du refus: sécurité et assurance du bien.
- Étude possible d'une navette Minibus entre la vallée et Plan-de-baix
Séance levée à 21h10