PLAN DE BAIX CM du 12 janvier 2023

CONSEIL MUNICIPAL du 12 janvier 2023

Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.

Procès verbal du précédent conseil lu à l’assemblée et approuvé à l’unanimité.

1/ Le Maire propose de faire réaliser une étude concernant les grilles de protection des vitraux de l’Église.

2/ Le Maire propose de faire réaliser une étude concernant la réfection de la route du Vialaret et les possibilités de financement.

3/ Le Conseil municipal est informé qu’une réunion est prévue le31/01/2023 à 9h00 avec Monsieur Espinasse - représentant du Centre Technique Départemental (CTD de Valence) - au sujet des routes communales.

4/ Discussion ouverte : intérêt communal manifesté pour un projet urbanistique.

5/ Projet « Aire de services de Camping-cars », les dossiers de demande de subventions - en complément du dossier DETR (Dotation des équipements des Territoires Ruraux) - seront présentés aux possibles co-financeurs : Région et CCVD.

6/ Commission forestière : les biens vacants et sans propriétaire connu ont été identifiées

La réunion de travail est prévue le 31/01/2023

19h30 Christine Terrail, excusée, quitte le Conseil Municipal

M. Sarayotis reprend le rôle de secrétaire de séance

7/ Déplacement du Chemin Rural 29 : Suite à l’enquête publique qui s’est déroulée du 18/11/2022 au 17/12/2022, le registre ne fait apparaître aucune opposition à son nouveau tracé, la continuité du chemin est assurée, l’emprise du GR9 est conservée et son déplacement adopté à : 5 voix « Pour » et 2 voix « Contre » (JF Faure et P. Vieux).

Délibération N°2023-12-01

La séance est levée à 21h00.

Le Prochain CM se déroulera le 09/02/2023