PLAN DE BAIX CM du 9 février 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 février 2023
L'an deux mille vingt trois et le neuf février à 18 heures 30,
le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s 'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Daniel COTTON , Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 9
Ont pris part à la délibération : 8
Date de convocation du Conseil Municipal : 31/01/2023
Présents : M. Daniel COTTON, Mme Christine TERRAIL, M. Jean-François FAURE, Mme Jeanne RODRIGUEZ, M. Christophe SARAYOTIS, M. Pierre VIEUX, M. Jean PUZENAT
Absents excusés : M. E. COZON, ayant donné procuration à M. Jean-François FAURE,
Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.
Procès verbal du précédent conseil lu à l’assemblée et approuvé à l’unanimité.
1/ Biens vacants forestiers : Présentation par Florian MALISZEWSKI et Constance LELAY des parcelles vacantes. Le support informatisé sera envoyé en mairie par l’Association de Gestion forestière.
2/ Ossuaire au cimetière communal : Le Maire présente au conseil municipal les plans des différents ossuaires et les tarifs, ces documents sont à disposition en mairie. Un devis des travaux effectués au cimetière pour la création d’un tombeau ossuaire sera suivi par Monsieur le Maire.
3/ Règlement d’utilisation du broyeur communal : Le point de broyage est pour le moment FIXE au Parking du bas du village. Le projet de convention d’exploitation et d’utilisation du broyeur par la population est pris en charge par Frank Bresson.
4/ Projet borne défibrillateur solaire :
Le Maire monte un dossier de demande de subvention dont la commune est éligible auprès du département de la Drôme.
5/ Élaboration du Plan PCS : Plan Communal de Sauvegarde. Le Conseil Municipal demande l’aide de la CCVD (Communauté de Communes du Val de Drôme) et également l’aide de l’AMRD26 (Association des Maires de la Drôme) qui propose des formations.
6/ Instruction Personnel Communal : Le Conseil Municipal va prendre rendez-vous avec le Président de la CCVD (Mme Terrail et M Sarayostis suivent ce dossier).
Questions diverses :
Barrière du Vellan : Projet chiffré présenté au Conseil municipal : Le résultat du vote : 6 contre, 3 abstention. Ce qui rend l’abandon du projet.
La séance est levée à 21h00.
Le Prochain CM se déroulera le 09/03/2023 à 18h30 en Mairie