PLAN DE BAIX CM du 9 mars 2023

CONSEIL MUNICIPAL du 9 mars 2023

L'an deux mille vingt trois et le neuf mars à 18 heures 30,

le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s 'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Daniel COTTON , Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 9

Ont pris part à la délibération : 8

Date de convocation du Conseil Municipal : 28/02/2023

Présents : Mme Christine TERRAIL, Mme Jeanne RODRIGUEZ, M. E. COZON, M. Jean PUZENAT, M. Christophe SARAYOTIS, M. Jean-François FAURE, M. Pierre VIEUX, M. Daniel COTTON

 

Absents excusés : M. Frank BRESSON

 

Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.

Procès verbal du précédent conseil lu à l’assemblée et approuvé à l’unanimité.

1/ Le SDER : Schéma Directeur des Énergies Renouvelables :

M. Eric Cozon et M. Pierre Vieux ont été nommés référents auprès de la CCVD (Communauté de Communes du Val de Drôme) qui porte ce programme.

2/ Le devis d’ingénierie publique de la DDT a été adopté à l’unanimité (DELIB 2023-3-01) afin de réaliser le diagnostic de l’état des routes communales.

3/ Travaux gestion d’eaux pluviales :

-Drainage du gîte « Germinette », route du Vialaret

-Captage bassin Fonchet, route de Fonchet

Les devis ont été validé à l’unanimité. Les travaux sont prévus en Avril 2023.

4/ Banque des Territoires :

La commune souhaite répondre à cet appel à projet afin de redonner vie au village pour ré ouvrir un bar et un commerce actuellement fermés. M. Cozon, conseiller municipal, envisage de créer une association pour porter le projet et il fait appel aux bénévoles et bonnes volontés. Si vous êtes intéressés, merci de vous rapprocher de la mairie.

5/ SIGMA :

Les référents au SIGMA pour représenter la commune auprès de ce syndicat de l’Assainissement restent : C. Sarayotis (délégué) et P. Vieux (suppléants).

6/ Un panneau d’information du Parc naturel régional du Vercors est prévu au niveau de la barrière du Vellan. Le devis n’a pas été voté : réflexion en cours sur le contenu.

7/ Vote des taux de fiscalité directe locale : la Commission Communale des Impôts Directs est reportée au 23/03/2023 à 18h30 en mairie.

Questions diverses :

-APPEL AUX BÉNÉVOLES : L’Association « La préservatrice de la Gervanne » organise la 11ème édition départementale « Rivière propre » le samedi 01/04/2023. Contacter Monsieur Sylvain DUSSERT au 06.09.95.94.91

La séance est levée à 21h00.

Le Prochain CM se déroulera le 11/03/2023 à 18h30 en Mairie