PLAN DE BAIX CM du 12 mai 16

CONSEIL MUNICIPAL du 12 mai 2016

Présents : Mme Christine TERRAIL, MM. René DRUGUET, Philippe BOUCHET, Cédric FAURE, Jean-Claude MUGUET, Florent BEAL, Xavier DIVANACH, Jean PUZENAT, Christophe SARAYOTIS, Vincent FAURE.

Absent : M. Philippe VERRIER.

Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé. En ce qui concerne le marché pour la restructuration du bâtiment mairie-école, il est décidé de préciser les résultats des votes lot par lot :

• lot 1, maçonnerie : TMGI, par 6 voix pour et 5 contre (Ch. Terrail, Fl. Béal, C. Faure, V. Faure, J. Puzenat) ;

• lot 2, charpente : Osébois, par 10 voix pour, 1 contre (V. Faure) ;

• lot 3 : Crestoise de menuiserie, par 10 voix pour et 1 abstention (Ph. Verrier) ;

• lot 4, métallerie : Métaligne, par 10 voix pour et 1 contre (V. Faure) ;

• lot 5, cloissons-peinture : Bourne par 8 voix pour, 2 contre (Ch. Terrail, V. Faure) ;

• lot 6, carrelages : Abdi, par 9 voix pour, 1 contre (V. Faure) et 1 abstention (Ch. Terrail) ;

• lot 7, sols souples : Arnoux, par 11 voix pour ;

• lot 8, électricité : Contact, par 8 voix pour et 3 contre (Ch. Terrail, C. Faure, V. Faure) ;

• lot 9, chauffage : Valdrôme Chauffage, par 11 voix pour ;

• lot 10, plomberie : Valdrôme Chauffage, par 11 voix pour.

Local provisoire école .- Pendant la durée des travaux, l'école est transférée dans une salle de classe de L'Eterlou. Le maire est chargé de signer avec l'AFAVAL une convention qui prévoit un dédommagement de 350 € par mois incluant les frais de chauffage, eau, électricité et assurance.

Voirie .- Le devis de l'entreprise Lebrat, se montant à 4 933 € H.T. pour la réfection d'un chemin au quartier de Fonchet, est approuvé.

- Des conseillers signalent que de nombreux véhicules sont en stationnement illicite et dangereux. Un courrier sera adressé aux conducteurs concernés.

• Le Conseil rappelle qu'il est interdit aux particuliers d'obstruer les chemins communaux.

Assurances .- Le contrat concernant les biens communaux et la responsabilité civile a été révisé par Groupama. Le Conseil demande que d'autres assureurs soient consultés.

Station d'épuration .- Le Conseil ne retient pas la proposition de l'association Lysandra pour un diagnostic écologique préalable à la reconstruction de la station d'épuration. Ce secteur a été retiré du zonage Natura 2000.

Parc du Vercors .- M. Druguet est nommé délégué, et M. Puzenat suppléant.

C.C.V.D. - Le transfert du lieu multi-accueil familial de Livron à la CCVD est approuvé.