PLAN DE BAIX CM du 20 octobre 2016

CONSEIL MUNICIPAL

du 20 octobre 2016

Présents : Mme Christine TERRAIL, MM. René DRUGUET, Philippe BOUCHET, Cédric FAURE, Jean-Claude MUGUET, Florent BEAL, Vincent FAURE.

Absents, excusés : M. Xavier DIVANACH, ayant donné pouvoir à M. Vincent FAURE ; M. Christophe SARAYOTIS, ayant donné pouvoir à M. René DRUGUET ; M. Jean PUZENAT.

Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé à l'unanimité.

Restructuration mairie-école .- Le maire rend compte de l'avancement des travaux. Le Conseil donne son accord pour simplifier la porte d'entrée. Il demande la pose d'une horloge classique pour l'éclairage extérieur.

Intercommunalité .- Le Conseil approuve la rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges sur le transfert des aires d'accueil à la C.C.V.D.

• Aucune décision n'est prise en ce qui concerne le transfert de la compétence ScoT (schéma de cohérence territorial) au Syndicat mixte de développement de la Vallée de la Drôme.

• Le Conseil ne se prononce pas non plus sur l'actualisation des statuts de la C.C.V.D. suite à la Loi NOTRE (Nouvelle organisation de la République).

Urbanisme .- Un avis favorable est donné à la demande déposée par le GAEC La Ferme des Chaux pour la construction d'un hangar agricole et l'équipement de toitures existantes en panneaux photovoltaïques au quartier de la Chaux des Hombres.

Forêt communale .- M. Jean Puzenat a déposé une demande d'affouage.

11 novembre .- En raison du chantier en cours sur la place de la mairie, il est décidé, à titre exceptionnel, d'annuler la cérémonie commémorative de l'Armistice.