SAOU CM du 23 avril 2018

Conseil municipal du lundi 23 avril 2018

Présents : Mrs Daniel Gilles, Patrick Chalvet, Francis Dischert, Marc Perrin, Yves Pervier, Mmes Mary Desnos, Jocelyne Naigeon , Anne Rossi, Céline Stoll.

Excusés : Jacques Garciaz (ayant donné pouvoir à Mary Desnos), Jean-Michel Larcher (ayant donné pouvoir à Francis Dischert), Raphaël Paillot (ayant donné pouvoir à Yves Pervier), Elodie Gresse

Le quorum étant atteint à 9 conseillers municipaux présents, Monsieur le Maire déclare ouverte la séance du conseil municipal.

Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur Yves Pervier pour remplir cette fonction qu’il accepte.

Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2018.

Monsieur le Maire invite l’assemblée à faire part de ses remarques s’agissant du procès-verbal de la séance du 26 mars 2018. Celui-ci a été transmis aux conseillers municipaux pour lecture.

Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 26 mars 2018 est adopté par les membres présents lors de ce conseil lesquels sont invités à signer le registre.

Aménagement du village : Demande de DETR

Monsieur le Maire explique qu’en complément de la délibération du 22 janvier et du 23 mars 2018, il convient d’approuver le plan de financement de l’opération suivant :

	Date d'obtention	Montant		Taux (%)
DETR et/ou DSIPL	En cours	125 000 €		12,49 %
Conseil régional	En cours	50 000 €		5,00 %
Conseil départemental	En cours	363 702 €		36,32 %
SOUS-TOTAL DES AIDES PUBLIQUES			538 702 €		67,65 %
Part de la collectivité	Fonds propres	50 000 €		5,00 %
	Emprunt	412 298 €		41,19 %
			1 001 000€		100 %

A l’unanimité, le conseil municipal approuve le plan de financement présenté.

Vote des subventions aux associations :

Le Maire rappelle que le conseil municipal a défini comme critère d’attribution principal le soutien de projets et non la participation aux dépenses de fonctionnement des associations.

Le conseil municipal étudie les demandes de subventions reçues en Mairie.

Club Alpin Français : 500 €

Ancien combattant : 70 €

Subvention exceptionnelle à l’occasion du centenaire de la première guerre mondiale 100 €

Amicale Laïque de Bourdeaux : 250 €

Muret d’Art : 500 €

Coopérative scolaire : Projet de livre : 350 €

Ces montants seront inscrits à l’article 6574 du budget principal.

Questions diverses.

Madame Naigeon fait un compte-rendu sur la réunion de l’après-midi avec Mme Rubin, présidente Drôme/Ardèche du Syndicat des marchés de France. Un nouveau règlement du marché va être rédigé et appliqué dès 2019.
Un marché aux livres aura lieu une fois par mois de mai à septembre.
Une réunion publique est prévue le vendredi 1^er juin à 20h30 à la salle des Fêtes. Ce sera l’occasion de présenter le budget et les différents projets communaux.
Petit Saoû : les articles sont attendus pour le 30 avril dernier délai.
La prochaine commission générale étudiera le stationnement pour la saison estivale.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie les conseillers pour leur présence.

La séance est levée à : 22 h 10

Prochaine commission générale le : 07 mai 2018

Prochain conseil municipal le : 28 mai 2018