SAOU CM du 27 aout 2018

Conseil municipal du 27 août 2018

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13

Nombre de conseillers présents à l’ouverture : 7

Nombre de procurations : 4

Présents : Mme Céline Stoll, Mrs, Daniel Gilles, Francis Dischert, Jacques Garciaz, Jean-Michel Larcher, Raphaël Paillot, Marc Perrin,

Excusés : Anne Rossi (ayant donné pouvoir à Marc Perrin), Mary Desnos (ayant donné pouvoir à Daniel Gilles), Patrick Chalvet (ayant donné pouvoir à Jean-Michel Larcher), Yves Pervier (ayant donné pouvoir à Francis Dischert) Elodie Gresse, Jocelyne Naigeon

Le quorum étant atteint à 7 conseillers municipaux présents, Monsieur le Maire déclare ouverte la séance du conseil municipal.

Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur Raphaël Paillot pour remplir cette fonction qu’il accepte.

Approbation du procès-verbal de la séance du 30/07/2018

Monsieur le Maire invite l’assemblée à faire part de ses remarques s’agissant du procès-verbal de la séance du 30 juillet 2018. Celui-ci a été transmis aux conseillers municipaux pour lecture.

Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 30 juillet 2018 est adopté par les membres présents lors de ce conseil lesquels sont invités à signer le registre.

Présentation du projet cantine par Perrine Tavernier de la Communauté de Communes du Val de Drôme :

Monsieur le Maire rappelle que depuis plus d’un an les élus de la commune de Saoû, accompagnés par les services de la Communauté de Communes du Val de Drôme, mènent une réflexion sur la construction d’une cuisine intergénérationnelle approvisionnée en produits locaux et bio à 80%.

Ces dernières semaines le besoin s’est fait plus pressant avec la fermeture de la cuisine centrale fournissant les repas du RPI Saoû/Soyans/Francillon-sur-Roubion.

Il est également constaté que ce besoin dépasse les limites du RPI et qu’un tel équipement relève d’un intérêt communautaire.

Les services de la Communauté de Communes du Val de Drôme ont étudié différents scénarios et proposent comme éventualité la prise en charge financière de la construction du bâtiment avec une mise à disposition de la cuisine centrale équipée à la commune de Saoû. La commune gérerait le fonctionnement de la cuisine et s’engagerait à fournir, dans la limite de la capacité de l’équipement (environ 250 repas journaliers), les communes de la Communauté de Communes du Val de Drôme souhaitant bénéficier des repas confectionnés à Saoû, pour leur cantine ou pour les personnes âgées de leur territoire. L’objectif étant de confectionner des repas avec des produits locaux et bio à 80%.

Après avoir entendu l’exposé des services de la Communauté de Communes du Val de Drôme les élus, à l’unanimité, émettent un avis favorable à ce projet, émettent également un avis favorable sur la proposition de cahier des charges sur les grands principes du contrat de gestion entre la Communauté de Communes du Val de Drôme et la commune et décident de mettre à disposition sans contrepartie financière le terrain communal qui sera mobilisé par l’emprise de la construction de la cantine (environ 200 m²).

Cependant, plusieurs questions demeurent, en effet qui assurera financièrement les différentes mises aux normes du bâtiment ou des équipements imposées par la règlementation ?

Comment s’assurer de l’engagement des communes alentours pour que ne soit par surdimensionné l’équipement et que son fonctionnement soit viable tout en conservant les objectifs fixés ?

L’ouverture de la structure peut-elle se faire en 2020 ?

Les élus souhaiteraient également un accompagnement pour le recrutement du personnel et la recherche de fournisseurs.

Une étude économique réalisée par la Communauté de Communes du Val de Drôme permettra d’analyser les différents scénarios de fonctionnement.

Chantier jeunes :

En conseil municipal du 28 mai 2018, la commune de Saoû a délibéré afin de proposer un chantier pour 7 jeunes durant l’été afin de nettoyer et de conforter le mur du parking du Clos. Finalement 8 jeunes se sont proposés pour cette mission.

En sus des 2 entrées cinéma, 2 entrées au Trans’express, et d’1 descente en kayak par jeune, déjà pris en charge par la communauté de communes sur l’ensemble des chantiers organisés, la commune aura à charge sur ce chantier la gratification financière suivante : 75 € par jeune ayant participé soit 75 X 8 = 600 €.

Le conseil municipal à l’unanimité accepte cette participation.

Eau potable : Convention définissant les modalités de distribution de l’eau potable sur la copropriété du Veyou :

L’adjoint aux travaux présente la convention rédigée sur les conseils d’un avocat spécialiste des questions d’eau. Les membres du conseil municipal à l’unanimité autorisent le Maire à signer cette convention qui sera transmise aux membres de la copropriété pour approbation.

Assurance des risques statutaires : Adhésion au contrat groupe du CDG26

Le centre de Gestion a proposé à la commune une consultation pour un marché public d’assurance de groupe, afin de garantir la commune des frais laissés à sa charge pour les risques suivants :

Accident et maladie professionnelle + grave maladie + maternité (y compris les congés pathologiques) / adoption / paternité et accueil de l’enfant + maladie ordinaire + reprise d’activité partielle pour motif thérapeutique. Après en avoir délibéré à l’unanimité les membres du conseil municipal décident de souscrire un contrat avec CNP assurance, pour tous les risques avec une franchise de 15 jours par arrêt en maladie ordinaire à un taux de 4.95 % pour les agents CNRACL et pour tous les risques, avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire à un taux de 1,30 % pour les agents IRCANTEC

Questions diverses.

Monsieur le Maire informe les conseillers que les agriculteurs concernés par l’ambroisie ont été contacté afin de nettoyer leurs parcelles. Il remercie ces derniers pour leur réactivité à éliminer ces plantes envahissantes.
L’ouverture des plis concernant l’appel d’offre pour les travaux d’aménagement de la traverse du village se fera vendredi 31 août à 14h.
Monsieur le Maire indique que les services du syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique ont testé les fourreaux pour la fibre optique afin de pouvoir remplacer ceux défectueux lors de la réalisation des travaux d’aménagement du village.
Une commune voisine est intéressée par le don de l’ancien photocopieur.

La séance est levée à : 22 h 30

Prochain conseil municipal le : 17 septembre 2018