SAOU CM du 25 mai 2020

 

Conseil municipal du lundi 25 mai 2020

 

Session à huis clos

Compte tenu de la crise sanitaire et des restrictions en vigueur, Monsieur le Maire débute cette séance en précisant que les moyens techniques de la commune ne permettent pas de diffuser en direct les débats du conseil municipal, et propose par conséquent aux conseillers présents de délibérer à huis clos sur l’ensemble des questions inscrites à l’ordre du jour de la présente séance.

Monsieur le Maire précise que la circonstance qu’une séance se déroule à huis clos ne dispense pas de mentionner dans le procès-verbal et au registre des délibérations l’ensemble des questions abordées.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité, décide de se réunir et de délibérer à huis clos sur l’ensemble des questions inscrites à l’ordre du jour de la présente session.

2. Élection du Maire

Monsieur le Maire transmet la présidence de la séance à Jean-Michel Larcher, le plus âgé des membres du conseil présents.

Constitution du bureau : le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Frank Gaffiot et Céline Stoll.

Aucun membre du conseil ne se déclare candidat à l’élection du Maire

Daniel Gilles, Maire sortant, souhaite intervenir et procède à la lecture du texte en pièce jointe.

Résultat du 1^er tour de scrutin :

Votants : 15 Suffrages nuls : 0 Bulletins blancs : 0 Exprimés : 15

Suffrages obtenus : Raphaël Paillot : 8 Anne Rossi : 6 Francis Dischert : 1

Raphaël Paillot obtient la majorité absolue et demande un second tour de scrutin. En effet compte tenu du manque de disponibilité pour des raisons principalement professionnelles, il serait nécessaire de repenser le fonctionnement et l’organisation du travail communal au sein de l’équipe. Des propositions de nouveaux schémas de travail et de répartition des rôles entre le Maire et ses adjoints ainsi que les autres élus sont énoncées.

Au vu de ces nouveaux éléments, un 2^ème tour de scrutin est demandé.

Résultat du 2^nd tour de scrutin :

Votants : 15 Suffrages nuls : 0 Bulletins blancs : 0 Exprimés : 15

Suffrages obtenus : Raphaël Paillot : 12 Anne Rossi : 2 Francis Dischert : 1

Monsieur Raphaël Paillot est proclamé Maire et est immédiatement installé.

3. Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal a fixé à 4 le nombre des adjoints.

Après discussion il est décidé de proposer les adjoints suivants, avec pour rang l’ordre suivant :

• Francis Dischert

• Anne Rossi

• Franck Gaffiot

• Nellie Dauvier

Résultat du 1^er tour de scrutin :

1^er ADJOINT

Votants : 15 Suffrages nuls : 0 Bulletins blancs : 0 Exprimés : 15

Suffrages obtenus : Francis Dischert : 13 Anne Rossi : 1 Marc Perrin : 1

Monsieur Francis Dischert est proclamé 1^er adjoint.

2^è ADJOINT

Votants : 15 Suffrages nuls : 0 Bulletins blancs : 0 Exprimés : 15

Suffrages obtenus : Anne Rossi : 15

Madame Anne Rossi est proclamée 2^ème adjointe.

3^è ADJOINT

Votants : 15 Suffrages nuls : 0 Bulletins blancs : 0 Exprimés : 15

Suffrages obtenus : Frank Gaffiot : 14 Régis Viret : 1

Monsieur Frank Gaffiot est proclamé 3^ème adjoint.

4^è ADJOINT

Votants : 15 Suffrages nuls : 0 Bulletins blancs : 0 Exprimés : 15

Suffrages obtenus : Nellie Dauvier : 14 Céline Stoll : 1

Madame Nellie Dauvier est proclamée 4^ème adjointe.

1. Désignation des délégués au SDED

Après présentation des missions et du fonctionnement du syndicat, Olivier Desbos et Frank Gaffiot sont désignés comme délégués à l’unanimité des membres du conseil municipal.

2. Désignation des délégués au SIGMA

Après présentation des missions et du fonctionnement du syndicat, Régis Viret et Jean-Michel Larcher (titulaires) et Elie Moerman (suppléant) sont désignés comme délégués à l’unanimité.

3. Désignation des délégués au Syndicat de Télévision :

Après présentation des missions et du fonctionnement du syndicat, Francis Dischert (titulaire) et Jean-Michel Larcher (suppléant) sont désignés comme délégués à l’unanimité.

4. Questions diverses

Dans le cadre de l’application des protocoles sanitaires liés à l’épidémie de COVID-19, 3 heures additionnelles de ménage seront potentiellement nécessaires à compter du 2 juin 2020 pour la réouverture d’une classe.

4 options sont possibles :

• Les 3h sont réalisées par l’agent d’entretien en place si elle l’accepte,

• Les 3h sont réalisées par les agents intercommunaux

• Un nouveau poste est créé à cet effet

• On ne procède pas à la réouverture de la classe.

Après discussion il est décidé d’attendre la réponse de l’agent en place et, en cas de refus de sa part, de confier la mission aux agents intercommunaux. À noter que cela reste sous réserve des nouvelles recommandations gouvernementales attendues pour ce jeudi 28.05.20.

La séance est levée à 22h30.