SOYANS CM DU 2 octobre 2017

Conseil municipal du 2 octobre 2017

Ouverture de la séance à 19h 30
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.
1. Approbation du compte rendu du précédent conseil
 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
 http://www.valdedrome.com/Soyans.html
 https://soyans.info/
2. Travaux eau école
Les travaux de remplacement d’un robinet et du compteur d’eau à l’école sont prévus pour la somme 270 euros TTC.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
3. Aménagement parking école / micro crèche
Le transfert de la micro crèche dans ses nouveaux locaux est planifié pour les 27-28 novembre, ouverture le 29 novembre.
Afin de la rendre accessible et conforme son accès doit être aménagé : la CCVD propose de l’aménager provisoirement en attendant que la commune prenne le relais pour un aménagement plus globale du parking micro crèche et école. Une proposition d’aménagement partiel sera présentée lors du prochaine conseil.
4. Tableau électrique local SDF
Le tableau actuel ne comporte qu’une prise électrique ce qui conduit à recourir à des multiprises. Pour améliorer la sécurité un coffret avec trois prises standards et une prise à forte puissance va être va être installé.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

5. Subvention solidarité Guadeloupe
L’association des maires de la Drôme a lancé un appel aux dons pour les dommages subis par les iles de St Martin et de St Barthélémy. Après débat, un montant de 100 euros est proposé.
 Le conseil approuve la délibération avec 2 abstentions et 7 voix pour.
6. Admission en non-valeurs
Différents impayés sont proposés en ‘‘non-valeur’’ pour un montant total de 144,15 euros.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
7. Archivage
Il est nécessaire d’archiver un certain nombre de documents administratifs. Pour cela il faut se procurer des caisses métalliques. Le conseil donne son accord de principe dans l’attente de trouver les caisses ayant meilleur rapport qualité-prix.
8. Réalisation de branchements d’assainissement à Talon
Trois branchements d’assainissement doivent être réalisés à Talons. Deux sont relatifs à des constructions en attente de décision de leur permis de construire. Il ne semble pas possible de lancer ces projets de branchement en l’état ; il faut donc demander un devis pour le branchement de la construction existante.
9. Devis test étanchéité à l’air de la micro crèche
La démonstration de la conformité de la micro crèche nécessite la réalisation d’un test d’étanchéité à l’air pour un montant
420 euros TTC.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
10. Points divers
10.1 Micro crèche
Un conseil signale une anomalie (fissure ?) sur un mur de la micro crèche. Ce point sera abordé lors de la prochaine réunion de chantier.
Fin de la séance à 21h23, prochain conseil le lundi 6 novembre à 19h.