SOYANS CM du 4 décembre 2017
Conseil municipal du 4 décembre 2017
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses. Elle propose d’ajouter un point supplémentaire à l’ordre du jour : élection du représentant de la commune de Soyans au conseil de la CCVD, proposition acceptée par le conseil
1)Approbation du compte rendu du précédent conseil
Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
http://www.valdedrome.com/Soyans.html
https://soyans.info/
2)Coffret associatif (Tableau électrique local Salle des fêtes)
Les caractéristiques de cet équipement électrique dépendent du matériel à alimenter (notamment une cuisinière), l’instruction est toujours en cours.
3)Cantines pour archivage
Pour archiver les document administratif de la commune, le conseil décide d’acheter 3 cantine métallique pour un montant de 275 euros TTC.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
4)Maintenance de l’éclairage public
Le conseil décide d’acheter 4 lampes pour l’éclairage public de Talon, (quatre pour remplacement de lampes hors service et une en réserve) pour un montant de 647,07 TTC.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5)DM divers
La clôture des dépenses du budget communal de 2017 nécessite les ajustements suivants :
Compte M49 (eau et assainissement)
L’ajustement du montant de la redevance à l’Agence de l’eau 2016 conduit à transférer 1477 euros de l’article 615221 vers l’article 701249
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Compte M14 (commune)
Fond de péréquation à compléter par 803 euros de l’article 615 231 vers l’article 73 925
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Ajustement sur les salaires 2000 euros de l’article 615 231 vers l’article 6411
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Subvention de l’école musique à compléter de 1800 à 615 231 vers l’article 6574
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
6)Participation à la journée de la truffe 2018
Pour la journée de la truffe, qui aura lieu le 11 février 2018, comme chaque année la commune prend en charge la location d’un abri tunnel pour un montant de 160 euros.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
7)Election du représentant de la commune de Soyans au conseil communautaire.
Suite à la recomposition du conseil communautaire du fait au décès du maire de la commune de Félines, dans l’hypothèse où la commune de Soyans n’aurait qu’un représentant, Mme le maire se porte candidate, candidature acceptée par le conseil.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
8)Questions diverses
8.1Convention pour un raccordement au réseau électrique
Accord du conseil pour la mise en place éventuelle d’une convention pour prise en charge, par le propriétaire d’un projet de construction, de la part communale du raccordement électrique.
8.2Travaux de voirie
Décision de faire de travaux d’aménagement du parking pour un montant de 1200 euros.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
8.3Information sur un problème du réseau d’assainissement
Un problème d’évacuation des eaux usées au quartier du vieux village a été détecté, des investigations sont en cours.
8.4Vœux du maire
Les vœux du maire à la population de Soyans auront lieu le jeudi 11 janvier à 19h.
8.5Chantier jeunes
Dans l’impossibilité d’installer le terrain de football, des travaux de peinture seront organisés.
8.6Cadeau de fin d’année au personnel communal
Reconduction de ce qui a été fait l’an passé.
8.7Ménage à l’école
Discussion sur l’organisation du ménage à l’école
Fin de la séance à 21h05