SOYANS CM du 4 avril 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL
Mme Le Maire lit l’ordre du jour  et détaille les points proposés en questions diverses.
1. Approbation du compte rendu du précédent conseil
Le compte rendu du conseil précédent est approuvé à l’unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles surle site : http://www.valdedrome.com/Soyans.html

2. Approbation des comptes de gestion 2017 M49 et M14 et affectation des résultats
Le compte de gestion M49 est présenté et commenté par Mme Magnan, secrétaire de mairie. Mme le Maire sort de la salle du conseil. L’approbation du compte est proposée par le premier adjoint.
Approbation du conseil.
Pour ce qui est de l’affectation des résultats il est proposé un report au fonctionnement de 38 932,80 euros.
Approbation du conseil.
Le compte de gestion M14 est présenté et commenté par Mme Magnan secrétaire de maire. Mme le Maire sort de la salle du conseil. L’approbation du compte est proposée par le premier adjoint.
Approbation du conseil.
Pour ce qui est de l’affectation des résultats, il est proposé un report au fonctionnement de 18 637,30 euros.
Approbation du conseil.

3. Budgets 2018 M14 et M49
Le budget M49 2018 s’équilibre à 166 841 euros pour le fonctionnement et à 337 770 euros pour l’investissement.
Approbation du conseil.
Le budget M14 2018 s’équilibre à 381 942 euros pour le fonctionnement et à 233 112 euros pour l’investissement.
Approbation du conseil.

4. Vote des taux d’imposition 2018
Mme le Maire rappelle les taux d’impositions 2017 et propose de ne pas augmenter ces taux pour 2018
Approbation du conseil.

5. CCVD : création du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
La création du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance doit être approuvée par chacune des communes.
Approbation du conseil.

6. Réclamationde tiers sur l’eau
Deux demandes de réduction de factures d’eau, élevées suite à des fuites, sont examinées, Elles sont considérées comme recevables, des propositions seront faites aux demandeurs, en conformité avec les dispositions législatives prévues pour ce type de problème. À ce sujet il est rappelé aux usagers de vérifier régulièrement le bon fonctionnement de leur compteur notamment à la fin de l’hiver.

7. Acceptation don association 4 saisons de la forêt de Saoû
Suite à la dissolution de l’office du tourisme de Saoû et au solde de ses comptes, l’association des 4 saisons de la forêt de Saoû fait un don de 4 709 euros (une partie du reliquat) à la commune qui l’accepte et la remercie de cette initiative.
Approbation du conseil.

8. Demande de subvention exceptionnelle école de Saoû
Cette subvention serait destinée à l’impression du nouveau livre des enfants de la classe de  Mme Guillerme. Le conseil y répond favorablement sous réserve que cette demande soit toujours d’actualité.

9. Photocopieur de la mairie
Le remplacement du photocopieur de la mairie est mis à l’étude. Le coût de ce remplacement est de l’ordre de 2 800 euros.

10. Questions diverses
10.1 Courriers des administrés
Mme le Maire  lit les courriers de trois administrés (M. Dorier, M. Jasson et M. Messian) reçus à la mairie.
10.2 Centre aquatique de la 3CPS
Question est posée de savoir si la CCVD contribuerait au financement de l’éventuel centre aquatique de la 3CPS. Il est probable que si ce projet aboutit, logiquement il pourrait y avoir une contribution.
10.3 Relevés des index de compteurs d’eau
Il est rappelé aux habitants disposant d’un compteur d’eau qu’ils doivent libérer l’accès à ces compteurs afin de faciliter les opérations de lecture.
10.4 Feu aux poubelles communales
Pour la troisième fois les poubelles communales ont pris feu suite au dépôt de cendres incandescentes, nécessitant l’intervention des pompiers. Il est demandé aux habitants de respecter ce lieu lors de leurs dépôts : pas de cendres chaudes, pas de carcasses d’animaux, pas de dépôt en dehors des poubelles et bacs de tri. À noter qu’à partir du mois de mai, elles seront vidées plus souvent.
10.5 Journée citoyenne
La journée citoyenne aura lieu le samedi 26 mai.
Fin de la séance à 22 h 20.