SOYANS CM du 4 juin 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2018

 

Ouverture de la séance à 19h05
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses. Ajout du point ‘‘mise en place d'une
convention avec la CCVD pour l'utilisation de la cour de l’école’’ ainsi que du point ‘‘contrôle de l’assainissement avant remise en
état des chemins’’.
1. Approbation du compte-rendu du précédent conseil
 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
 http://www.valdedrome.com/Soyans.html
 https://soyans.info
2. Accès des enfants de la micro crèche à la cour de l’école
Une convention entre la CCVD et la commune doit être mise en place afin de permettre l’accès des enfants de la micro crèche
à la cour de l’école les mercredis et les jours de vacances scolaires.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
3. Electrification du 2ème bâtiment avicole Florian Aymard
Une convention entre Florian Aymard et la commune doit être mise en place pour la prise en charge par le demandeur de la
part communale des travaux d’électrification de l’installation agricole estimée à 36 607 euros.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
4. Garderie : règlement 2018-2019
Le règlement de la garderie est reconduit à l’identique.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5. Ecole : renouvellement de l’emploi aidé ATSEM
Il est proposé de créer à nouveau le poste ‘‘emploi aidé ATSEM’’ pour l’année scolaire 2018-2019.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
6. Magnus : devis prélèvement à la source
Afin d’optimiser le processus déclaratif du prélèvement à la source le logiciel Magnus doit mis à jour, avec un suivi sur trois
ans, pour un montant de 277 euros H.T.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
7. Aménagement préau salle des fêtes et préau école
Discussion sur les projets d’aménagement de la salle des fêtes et du préau de l’école.
8. Repas communal
Le repas communal aura lieu le 22 juillet, l’apéritif sera assuré par l’équipe municipale.
9. Contrôle de l’installation d’assainissement
Le contrôle de l’installation d’assainissement, (financement prévu lors du lancement du projet), doit être mise en place
rapidement car la remise en état des chemins ne peut être réalisé qu’après ce contrôle, Le cabinet Merlin va présenter trois
devis ; pour éviter tout perte de temps, le conseil autorise le maire à décider de l’entreprise à retenir.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
10. Questions diverses
10.1 Bilan de la journée citoyenne
Bien que peux nombreux, plusieurs chantiers ont été assurés : deux débroussaillements de chemin, un certain nombre de nids
de poules ont été comblés, quelques bancs lasurés et un range-vélo installé à l’école (remerciement à T. Fraud qui l’a offert).
10.2 Concert à la Répara
Un concert aura lieu le vendredi 15juin en l’église de la Répara au profit de sa restauration.
10.3 Traversée du village
Une réflexion est en cours sur la mise en sécurité de la traversée du village.
Fin de la séance à 21h15, prochain conseil le 2 juillet 2018