SOYANS CM du 1er octobre 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE

Les présents signent le registre des délibérations des années 2016 et 2017.
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.
Approbation du compte-rendu du précédent conseil :
 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
 http://www.valdedrome.com/Soyans.html
 https://soyans.info
1. Accessibilité des bâtiments communaux : approvisionnement des équipements.
Différents équipements relatifs aux problèmes d’accessibilité doivent être approvisionnés : tablette, panneau d’entrée, kit
de stationnement ‘’handicapé’’, panneau toilettes, barre d’appui toilettes et une boucle magnétique pour un devis de 650,10
euros HT (entreprise Handinorme) ainsi qu’un kit accès PMR pour rattrapage de niveau et un pictogramme handicapé pour
un devis de 174 euros HT (entreprise RTM).
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents
2. Règlement garderie : avenant
Suite à une demande de deux parents, le conseil est favorable à l’ouverture de la garderie le vendredi soir (16h30-18h30)
mais avec une condition d’engagement sur l’année. Le règlement sera modifié par avenant si le retour du questionnaire en
cours sur ce sujet est en accord avec cette condition.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

3. CMEPP : paiement des dommages suite au sinistre de la crèche
L’assureur MMA ayant réglé le montant des dommages (4041,60 TTC) directement à la commune, la commune reversera
cette somme à l’entreprise qui a réalisé les travaux.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
4. Voierie 2018 : choix des entreprises
La commune a reçu deux devis des entreprises SORODI et SCR pour la réfection des chemins. Il est décidé de refaire 4
chemins : Rochers, le bas du chemin des Thuiles, une partie du chemin du Colombier et celui des Lozettes et de confier ces
travaux à l’entreprise SORODI
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5. Salle des fêtes : aménagements intérieurs (demande de DCP 2019)
Le conseil doit donner son accord pour demander une subvention pour l’année 2019 pour les travaux de la première tranche
de la rénovation de la salle des fêtes et des toilettes publiques ; devis de l’entreprise Raillon carrelage ‘un montant de
10311 euros.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
6. Protection foudre chapelle St Marcel : complément nacelle
Les travaux de protection de la chapelle St Marcel contre la foudre nécessitent le recours à une nacelle pour un montant
de 1500 euros HT (Entreprise Indelec).
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
7. Clocher église : réactualisation devis Marcel charpente
Toujours en attente du devis.
8. Voierie 2019 : chiffrage ingénierie départementale
La commune fait appel à l’ingénierie départementale pour la préparation des projets de travaux de voierie 2019 pour un
montant de 1370 euros HT.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
9. Classement en Réserve Naturelle Régionale de la Grotte Baume Sourde
La commune est consultée pour avis sur le classement en réserve naturelle régionale de la grotte de Baume Sourde. Le
conseil est favorable à ce classement.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
10. Convention fond de concours vie locale commune/CCVD
La mise en place de cette convention va permettre à la CCVD d’allouer une subvention 2068 euros à la commune pour une
période de trois ans afin de mener des actions d’animation de la vie locale.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
11. RASED
Nous devons régler une facture du RASED (Réseau d’aides aux enfants en difficulté) pour les fournitures nécessaires aux
psychologues scolaires. Celles-ci doivent être prises en charge par les communes à raison d’un euro par enfant de l'école soit
pour 2017-2018 50 euros.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

12. Questions diverses
12.1 Location de l’appartement communal
Suite au départ du locataire en place, discussion sur la recherche d’un nouveau locataire.
12.2 Rencontre CAUE
Retour une première rencontre avec le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement de la Drôme) avec
qui la commune établira un avant-projet d’aménagement de la traverse de Talon. Le CAUE est un organisme qui accompagne
les collectivités et les particuliers dans la préparation des projets d’urbanisme ou d’architecture.
12.3 Taille des Platanes de la mairie et de l’école
Les conseillers assureront la taille des platanes de la mairie et de l’école pendant les vacances de la Toussaint.
12.4 Rencontre avec les habitants du Combet
Suite à des rencontres avec les habitants du Combet, il semble possible à mettre en place une solution permettant de
résoudre les problèmes d’accès aux différentes habitations.
12.5 Mise en place d’un marché
L’organisation d’un marché de mai à septembre le mardi est en cours de réflexion.
Fin du conseil à 21h45, prochain conseil le 5 novembre à 19h.