SOYANS CM du 5 novembre 2018

Ouverture de la séance à 19h00
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses. Elle propose d’ajouter les points
suivants : la fixation du taux de la taxe d’aménagement et une demande d’aide.
Approbation du compte-rendu du précédent conseil :
 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
 http://www.valdedrome.com/Soyans.html
 https://soyans.info
1. Fixation du taux de la taxe d’aménagement
Le taux communal de la taxe d’aménagement doit être à nouveau fixé, le taux en application est à 4%, c’est son maintien à ce
taux est proposé.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
2. Déplacement du chemin Rochette/Weiss
Mme et M. Weiss ont exprimé la demande de déplacer le chemin actuel qui longe leur propriété, le conseil donne son accord
de principe dans l’attente de l’avancement du projet

3. Accessibilité Mairie
Le devis pour les travaux d’accessibilité à la mairie (notamment la création d’une rampe pour handicapés) est de 12700
euros H.T.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
4. Convention avec le CAUE (étude prospective sur la traverse de Talon)
Une mission d’accompagnement à la maitrise d’ouvrage pour un projet d’amélioration de la traverse de de Talon va être
confiée au CAUE ( ). L’adhésion au CAUE une cotisation de 1120 euros, elle donne le droit à 4 jours d’intervention. L’étude
nécessite 6 jours d’intervention de plus pour un montant de 1806 euros soit un coût total de 2926 euros.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5. Subvention école CM1, CM2 classe découverte
La classe découverte qui se passera à St Martin en Vercors comprendra 10 élèves de Soyans. Le conseil accorde une
subvention de 85 euros par enfants soit 850 euros.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
6. Indemnités du receveur pour 2018
Le montant de l’indemnité du receveur est de 328,52 euros pour l’année 2018.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
7. Désignation de la commission de contrôle des listes électorales
Les membres de la commission de contrôle des listes électorales, au nombre de trois, sont nommés : Mme Anne-Marie
Raillon, M. Joel Dorier et Mme Anais Fraud.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
8. Avenant au règlement de la garderie
Suite à l’engagement des intéressés à l’ouverture de la garderie le vendredi soir, le règlement est modifié et doit être
approuvé
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
9. CCAS, Adhésion au CISPD
Dossier déjà traité.
10. DM
Pour des raisons techniques, il faut transférer un montant de 450 euros de l’article 2313 à l’article 165.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
11. Convention CCVD pour le prêt et la location de vélos électriques
Afin de promouvoir les modes déplacements doux la CCVD met à disposition des communes des vélos électriques. Dans le
cadre d’une convention trois de ces vélos sont à la disposition de la commune de Soyans pour une durée de 3 mois. Ces vélos
sont mis à disposition de la population de Soyans sous forme de prêt gratuit avec caution. La référente pour ce sujet est
Mme Laetitia Arnaud. Le conseil doit approuver la convention avec la CCVD.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

12. Mise en place d’une régie
Une réflexion sur la mise en place d’une régie est engagée.
13. Demande d’aide
L’amicale laïque de Bourdeaux à fait un appel à l’aide pour le règlement d’un dossier de licenciement, à l’unanimité des présents
le conseil n’y est pas favorable.
14. Questions diverses
14.1 Article du Crestois
A propos de l’article du Crestois du vendredi 21 novembre sur les médailles agricoles, Mme le Maire précise qu’il s’agit de
14 poulaillers existants et de 3 en devenir dont 1 de 39000 volailles.
14.2 Cérémonie du 11 novembre
La cérémonie du 11 novembre de Soyans aura lieu à 10h car elle sera suivie d’une commémoration regroupant plusieurs
communes à Saou à 11h.
14.3 Courrier au sujet d’un chemin impraticable
Le conseil a reçu un courrier à propos d’un chemin rural rendu impraticable suite à des travaux de riverains. Le nécessaire
sera fait pour revenir à une situation normale.
14.4 Chemin des Echamps
Une demande est faite pour relancer la procédure de classement du chemin des Echamps en chemin communal.
14.5 Chemin des rochers
Suite à un éboulement le chemin des rochers est totalement impraticable et dangereux. Il est donc fermé à la circulation.
Une réflexion est en cours sur le traitement du problème posé par cette coupure de la circulation.
Le conseil exprime ses sincères condoléances à Hélène Frievlig pour le décès de son père.
Fin du conseil à 22h11, prochain conseil le 3 décembre à 19h.