SOYANS CM du 14 janvier 2019

CONSEIL DU 14 JANVIER 2019

Ouverture de la séance à 19h10
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du précédent conseil
 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
 http://www.valdedrome.com/Soyans.html
 https://soyans.info
2. Mise à jour du règlement de la salle des fêtes
Afin de permettre une meilleure gestion financière de la salle des fêtes, son règlement va préciser les points suivants :
- pas de location des chaises à l’exception de l’association Saou chante Mozart,
- Le tarif de la location à l’association ‘‘Dam’s Dance’’ est de 100 euros/année à raison d’une une soirée par semaine pour
la période allant du 1er septembre au 30 juin.
- Le tarif de la location à l’association ‘‘la pétanque Soyannaise’’ est le suivant : les trois premières sont gratuites, les
suivantes à 20 euros.
- Le tarif de la location à l’ADAF Pour la période estivale 20 euros par jour, pour la période hivernale du 1er octobre au
30 avril30 euros,30 euros la journée 15 euros la demi-journée.
Par ailleurs la question de la création d’une régie est toujours à l’étude.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
3. Convention pour la mise en place d’une mission d’inspection ‘’hygiène et la sécurité au
travail’’
Le centre départemental de gestion va désormais assurer une mission d’inspection pour l’hygiène et la sécurité au travail des
agents la fonction publique. Mme le maire lit la convention permettant de mettre en place cette mission pour un coût de 294
euros et que le conseil doit approuver.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

4. Technivision : extension assainissement Besson
Technivision a réalisé le contrôle du bon fonctionnement de l’installation d’assainissement pour un montant de 5025,98
euros. Le conseil doit approuver la facturation
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5. CCAS : fonctionnement
Le fonctionnement en matière d’attribution des aides du CCAS doit être revu afin de permettre une réaction plus rapide en
cas de besoin. Pour cela le CCAS va être réuni.
6. Subvention Art Drôme
Art Drôme va mettre en place, via l’association LAMIS, une exposition itinérante sur les six communes du 30 mai au 16 juin.
Il y un souhait de faire une exposition à la chapelle St Marcel et une demande d’une subvention de 400 euros. Le conseil
souhaite obtenir plus d’information avant de se prononcer sur cette demande.
7. Information courrier
Lecture et discussion d’un courrier adressé, entre autres, au conseil à propose d’un problème de servitude.
8. Questions diverses
8.1 Chemin de la combe des Durons
Discussion sur la portion rurale du chemin de la combe des Durons.
8.2 Le débat national
En fonction des demandes la commune mettra à disposition la salle des fêtes pour organisation des réunions.
8.3 Chemin des Echamps
Le dossier suit son cours, un point d’attention doit être porté sur la capacité du pont à supporter le passage de camion de 38
tonnes ou 44 tonnes.
Fin du conseil à 21h05, prochain conseil le 11 février à 19h.