SOYANS CM du 1er avril 2019
conseil municipal du 1er avril 2019
Ordre du jour
1. Approbation du compte administratif 2018 M49
2. Approbation du compte de gestion M49
3. Affectation des résultats de clôture du compte 31/12/2018 M49
4. Vote du budget 2019 M49
5. Approbation du compte de gestion M14
6. Affectation des résultats de clôture du compte 31/12/2018 M14
7. Vote du budget 2019 M14
8. Vote des taux d’imposition 2019
9. Voierie 2019
10. Chemins
11. Site internet
12. Questions diverses
12.1 Mise en place d’un marché de producteur
12.2 Traversée d’animaux sauvages
12.3 Incivilités
12.4 PLUi
Ouverture de la séance à 19h03
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.
Approbation du compte-rendu du précédent conseil
Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
http://www.valdedrome.com/Soyans.html
1. Approbation du compte administratif 2018 M49
Les comptes ‘‘budgété/réalisé’’ pour les budgets de fonctionnement et d’investissement sont présentés et commentés par
Nathalie Magnan, secrétaire de mairie.
Résultat de fonctionnement 2018 : + 927,89 euros
Résultat d’investissement 2018 : - 143664,63 euros
Résultat de clôture 2018 :
- Fonctionnement : + 39860,69 euros
- Investissement : + 77057,05 euros
Mme le maire sort de la salle du conseil, le conseil approuve la délibération à l’unanimité des 7 présents.
2. Approbation du compte de gestion M49
Madame le maire informe le conseil sur la tenue du compte de gestion 2018 M49 et propose de l’approuver.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
3. Affectation des résultats de clôture du compte 31/12/2018 M49
Madame le Maire propose d’affecter le résultat de clôture du compte M49, soit 38 860,69 euros au budget de
fonctionnement M49 2019.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
4. Vote du budget 2019 M49
N. Magnan présente et commente le budget prévisionnel qui est débattu tout au cours la présentation. Madame le Maire
propose d’approuver ce budget qui s’équilibre pour un montant de 177 206 euros pour la section fonctionnement et à un
montant de 210 336 euros pour la section investissement.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5. Approbation du compte de gestion M14
Madame le maire informe le conseil sur la tenue du compte de gestion 2018 M14 et propose de l’approuver.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
6. Affectation des résultats de clôture du compte 31/12/2018 M14
Madame le Maire propose d’affecter le résultat de clôture du compte M49, soit un montant de 26 532,02 euros au budget
de fonctionnement M49 2019.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
7. Vote du budget 2019 M14
N. Magnan présente et commente le budget prévisionnel M14 qui est débattu tout au cours la présentation. Madame le Maire
propose d’approuver ce budget qui s’équilibre pour un montant 299 500 euros pour la section fonctionnement et à un montant
de 164 010 euros pour la section investissement.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
8. Vote des taux d’imposition 2019
Madame le Maire propose de maintenir les taux actuels soit 9,01 pour la taxe d’habitation, 9,20 pour la taxe sur le foncier
bati et 44,0 pour la taxe sur le foncier non bati.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
9. Voierie 2019
Un chiffrage a été réalisé pour le Chemin d’Oryant avec une première partie en goudronné et une partie en grave, le parking
de l’école et les fossés su chemin Au Blanc. Les devis correspondants sont en cours, la décision finale sera prise après
réception de ces devis.
10. Chemins
Le conseil continue à travailler sur ce sujet.
11. Site internet
La maintenance du site internet ‘’Soyans Info’’ posant quelques soucis, deux conseillers vont prendre contact avec le créateur
du site pour trouver une solution.
12. Questions diverses
12.1 Mise en place d’un marché de producteur
Présentation du règlement, décision lors du prochain conseil.
12.2 Traversée d’animaux sauvages
Suite à l’observation de traversées d’animaux sauvages Route de Buache, il est demandé d’envisager la pose de panneaux
d’avertissement.
12.3 Incivilités
Le conseil déplore l’arrachage d’affiches sur le panneau prévu à cet effet au parking.
12.4 PLUi
Une réunion de présentation du PLUi se tiendra à Puy St Martin le jeudi 11 avril 0 19h.
Fin du conseil à 22h22, prochain conseil le 6 mai à 19h.