SOYANS CM du 16 janvier 2015
Conseil municipal du 16 janvier 2015
1. Approbation du compte rendu du précédent conseil
? Approuvé par 9 voix pour et une contre.
Serge DEPIT n'approuve pas le compte rendu car les sujets annoncés en "Questions diverses" dans l'ordre du jour de la convocation et détaillés en début de réunion n'avaient pas été approuvés formellement par le conseil (sauf le point sur le PLU).
Mme le Maire fait remarquer à Serge DEPIT qu'il a malgré tout participé aux discussions et aux votes de ses points sans faire état de la moindre restriction quant à la validité de la procédure.
Le compte rendu est fidèle au déroulement de la réunion pour l'ensemble des sujets.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont maintenant accessibles ici ? http://www.valdedrome.com/Soyans.html
2. Validation de l'ordre du jour
L'ajout des "Questions Diverses" listées en début de réunion est validé à l'unanimité.
3. Voierie 2014 : travaux complémentaires
Suite à la réalisation des travaux de voirie 2014, quelques imprévus n'avaient pas été chiffrés dans le devis de l'entreprise. Cela représente une rallonge de 1 626,05 € HT non chiffrés, mais dans le périmètre initiale et en deçà de la limite fixée à 20 000 €. Il s'agit donc d'approuver le paiement de ce dépassement.
?Délibération approuvée à l'unanimité.
4. Dénomination des chemins
La liste des chemins pour les panneaux indicateurs et les nouvelles adresses postales comporte une erreur. Il faut modifier "Chemin de Manade" par "Chemin les Manas"
?Délibération approuvée à l'unanimité.
Les panneaux seront de couleur ivoire avec des lettres rouge Bordeaux.
5. UDAF : nomination d’un référent et CCAS
L'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de la drome demande un référent parmi les membres du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale). La nomination aura lieu après la première réunion du CCAS.
6. Délibération modificative
Le centre de gestion de la trésorerie demande des modifications d'écritures comptables :
Imputation du compte 6554 qui passe en 6216 pour un montant de 18 034 €
? Délibération approuvée à l'unanimité.
Ajout de 3 045 € au compte 62 876 pour équilibrer le compte
? Délibération approuvée à l'unanimité.
7. Eau : demande de M. Claude TRACOL
M. Claude TRACOL demande la pose d'un second compteur d'eau pour séparer les consommations de deux habitations. Damien BERTON contactera M. TRACOL pour savoir ce qu'il souhaite exactement. Une décision sera prise en fonction de la demande.
Damien BERTON, Laurent AUBERT et Jean-Claude LEROUX feront des propositions pour établir un règlement sur la gestion de l'eau à Soyans.
8. Adhésion ADN (Ardèche Drôme Numérique)
La CCVD soumet aux communes l'adhésion qu'elle a elle-même validée auprès d'ADN. ADN est un syndicat mixte public privé créé à part égale par le Conseil départemental de l’Ardèche, le Conseil départemental de la Drôme et la Région Rhône-Alpes. Il porte la politique publique d’aménagement numérique du territoire de l’Ardèche et de la Drôme par la mise en place d’un réseau de communications électroniques haut et très haut débit.
Le syndicat mixte ADN réalise ce projet dans le cadre d’une délégation de service public avec ADTIM.
Cette adhésion ne sera effective qu'avec l'accord des conseils municipaux à la majorité des 2/3 dans un délai de 3 mois à compter de la réception du courrier (décembre). Le conseil reporte sa décision afin de se donner le temps de recueillir les informations nécessaires à la délibération. Il est envisagé de faire venir un membre de l'exécutif de la CCVD pour présenter le projet au conseil et de contacter aussi l'élu du canton.
9. Questions diverses (liste validée en début de séance)
9.1 Remerciement de Martine Guillerme pour la contribution de la mairie à la coopérative scolaire
Mme le Maire lit la lettre de remerciement de Martine Guillerme directrice de l'école de Saoû pour la contribution de la mairie à la coopérative scolaire.
9.2 Demandes des organisateurs pour la journée de la truffe organisée à Soyans (15 février)
A la demande des organisateurs (Office de Tourisme et Soyans Z'ensemble) Soyans prêtera la salle des fêtes et financera la location d'un chapiteau (160 €) pour la journée de la truffe du 15 février.
? Accepté à l'unanimité.
9.3 Soyans info
Soyans info 2014 sera imprimé en noir et blanc (sauf la couverture). La différence de prix avec une version couleur est très importante. Yvette BENZEMOUR prendra contact avec Le Crestois pour finaliser la commande à partir du devis établi pour 40 pages. L'offre du Crestois est la plus économique des deux devis reçus tout en ayant l'avantage de la proximité.
? Accepté à l'unanimité.
9.4 Éclairage communal : courrier de Céline Vallet et Emmanuel Mathot
Mme Le Maire lit un courrier de Céline Vallet et Emmanuel Mathot à propos de l'éclairage communal. En résumé, ils demandent de limiter les heures d'éclairage du village pour réduire la pollution lumineuse et les dépenses énergétiques inutiles. Le conseil avait déjà évoqué cette question sans prendre pour l'instant de décision, le sujet est donc à relancer.
9.5 Info formation CCVD (Communauté de Communes du Val de Drôme)
La CCVD nous informe d'un programme de formation à destination des personnels communaux et des élus. Mme le Maire transmettra la liste par mail aux intéressés pour une pré-inscription.
9.6 Élections départementales
Les prochaines élections départementales (ex cantonales) auront lieux les 22 et 29 mars.
9.7 Réservoir Gasquet
Le réservoir Gasquet avait été mis hors service pour des raisons sanitaires depuis longtemps (environ 10 ans), Il s'agit de savoir si ce réservoir a encore une utilité et s'il faut le remettre en service ou le laisser en l'état. A voir par la commission "Eau" avec les employés communaux.
9.8 Commission budget
La commission budget va devoir se réunir prochainement pour faire des propositions sur le budget 2015, dès que la secrétaire de mairie aura édité les documents de travail.
9.9 Commission accessibilité ERP (Établissement Recevant du Public)
Alain FREYDT rappelle les obligations concernant la mise en conformité pour l'accessibilité des ERP en 2015. Une commission composée d'Alain FREYDT, Damien BERTON et Laetitia ARNAUD prend en charge le sujet.
Fin de la séance 22h40