SOYANS CM du 14 octobre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2019

Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.
Approbation du compte-rendu des précédents conseil.
 Le compte-rendu du conseil précédent est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
 http://www.valdedrome.com/Soyans.html
1. Décisions de Modification du budget (DM)
Les décisions de modification du budget ci-après sont proposées à l’approbation du conseil :
Virement de 483 euros du compte M49 61521 au compte M49 701249 (couverture de la créance réelle)
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Virement de 540 euros du compte M14 2313 au compte M14 2051 (prise en compte du coût de la signature électronique).
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Virement de 1 euros du compte M14 002 au compte M14 778 (correction de l’affectation du résultat de clôture 2018 M14)
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
Virement de 5059 euros du compte M14 131 au compte M14 1323 (régularisation d’imputations budgétaires de subventions
antérieures)
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
2. Demande de subvention du département pour l’année 2020
Débat sur les différents travaux à conduire en 2020, les premiers chiffrages vont être lancés.
3. Indemnité du receveur
Le receveur ayant été sollicité à de nombreuses reprises Mme le maire propose d’approuver le versement de cette indemnité
d’’un montant de 385,63 euros pour sa fonction de conseil.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

4. Questions diverses
4.1 Chemins communaux
Débat sur l’état des chemins communaux et de l’opportunité de réaliser des travaux d’amélioration.
4.2 Gestion de l’eau
- Une partie de la conduite d’eau au Marais émerge au fond d’un fossé, elle doit faire l’objet de travaux.
- Il est rappelé aux usagers du service de l’eau qu’ils ont l’obligation d’entretenir et de surveiller leur réseau privé afin
d’éviter toute fuite éventuelle.
4.3 Divers
- Débat sur l’utilisation des pesticides.
- Extension du plan particulier d’intervention de la centrale nucléaire de Cruas : une réunion d’information va être organisée
à Puy St Martin, salle des fêtes, le 7 novembre à 18h.
- Covoiturage : Le site WEB des transports de la Drôme permet d’accéder à des propositions de covoiturage.
- Il est rappelé aux usagers des poubelles que lorsqu’elles sont pleines il convient de s’orienter vers d’autres sites plutôt
que déposer ses déchets à côté de ces poubelles.
Fin du conseil à 21h13, prochain conseil le mardi 12 novembre à 19h.