SOYANS CM du 10 février 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2020

M^me Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.

Approbation du compte-rendu du précédent conseil.

 Le compte-rendu du conseil précédent est approuvé à l'unanimité des présents.

Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :

1) Plan Local d’Urbanisme de Soyans : Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Mme le maire présente le PADD à la suite de quoi le débat s’engage principalement autour du zonage agricole. Le débat a été enregistré et retranscris sur papier. Ce document est annexé au cahier du conseil. Un problème spécifique, relatif à une ferme qui est soumise à de nombreuses contraintes environnementales, est discuté plus particulièrement avec des intéressés présents. Le zonage agricole et le problème spécifique seront réinstruits avec le bureau d’étude en mettant en place, si nécessaire, des zonages Ap différenciés.

2)Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Diagnostique et état initial de l’environnement

Mme le maire présente le Diagnostique et l’Etat initial de l’environnement, éléments du PLUi de la Communauté de Commune du Val de Drôme en Biovallée, devant être approuvés par le conseil.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

3)Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Diagnostic agricole

Mme le maire présente le Diagnostic agricole du Plan Local d’Urbanisme intercommunal dans son ensemble et plus particulièrement la partie concernant la commune de Soyans devant être approuvés par le conseil.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.

4)Régie de la garderie

Les modalités de fonctionnement de la régie de la garderie (nombre de d’heures, indemnités de déplacement) doivent être revues. Une réunion des trois communes doit être organisée pour prendre les décisions adéquates

5)Point sur l’abribus

Une rencontre avec la DDT a permis d’établir les contraintes à prendre en compte pour installer l’abribus, notamment la réalisation d’une butte de protection de chaque côté. Une rencontre avec le propriétaire du terrain doit avoir lieu.

6)Questions diverses

6.1Forêt de saou

Un conseiller émet le souhait de la mise en place d’une réunion de présentation du projet d’aménagement de la forêt de Saou, notamment la restauration de l’auberge des dauphins.

Fin du conseil à 23h55, prochain conseil le lundi 9 mars à 19h.