SOYANS CM du 9 décembre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2019

 

Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses et propose d’ajouter à l’ordre du jour la décision sur le devenir du chemin des rochers et l’approbation du déplacement d’une portion du chemin rural dit d’échamp.
Approbation du compte-rendu du précédent conseil.
 Le compte-rendu du conseil précédent est approuvé à l'unanimité des présents.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici :
 http://www.valdedrome.com/Soyans.html
1. Chemin des Rochers
Des travaux vont être réalisés au niveau de la portion du chemin des rochers qui s’est écroulé (pose d’un grillage afin de protéger la route départementale D136). La commune peut soit fermer complétement le chemin, soit laisser un chemin piétonnier. Cette dernière option aurait un coût de 120 000 euros d’investissement et des coûts annuels de maintenance et de contrôle de l’ordre de 1200 euros. Dans la mesure où un chemin piétonnier existe à proximité le conseil décide de fermer complétement le chemin.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
2. Echange de chemins ruraux
Suite aux conclusions de l’enquête d’utilité publique sur l’échange d’une portion du chemin rural dit d’Echamp, le conseil valide cet échange et autorise Madame le Maire à finaliser cet échange par un acte administratif.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
3. Renforcement poste électrique Serret Panday
L’installation des deux poulaillers industriels nécessite de renforcer le réseau électrique au niveau du poste Le Serret et la création du poste Panday. Le coût de ces travaux s’élève à 161 093 euros HT totalement supporté par le SDED.

 Le conseil approuve la délibération avec une voix contre, deux abstentions et trois pour.
4. Soutien aux sinistrés séisme du Teil
Sur une initiative du maire de la commune du Teil, l’association des maires et les présidents des communautés de communes de la Drôme lancent un appel aux dons auprès de toutes les communes de France. Madame le maire propose de répondre à cette demande avec un don de 200 euros.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
5. Aménagement de l’école : demande de subventions
Ces travaux sont en attente de devis.
6. Extension de l’assainissement à Besson : Technivision
L’examen vidéo de l’assainissement Besson est terminé pour un montant de 2020,10 euros. Madame le maire propose de valider cette facture.
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité des présents.
7. Aménagement du cimetière
Une demande de devis a été lancé pour la réalisation d’un ossuaire.
8. Ecole
Suite au départ en retraite d’un agent le 1er janvier 2020, le poste d’adjoint animation de 2éme classe est vacant. Le conseil vote à l’unanimité la vacance du poste.
9. Questions diverses
9.1 Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
Les effets du changement climatique conduisent à anticiper ses effets notamment sur l’agriculture, le tourisme, la mobilité, etc. Le dossier du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET), réalisé au niveau de chaque communauté de communes à la demande de l’état, est consultable sur le site de la CCVD
9.2 Article du crestois
En complément à l’article du Crestois, remerciant ceux qui ont permis de remplir le château d’eau lors de la coupure d’électricité résultant d’une chute de neige exceptionnelle, il convient de noter que messieurs Frédéric Mantel et Etienne Pascal ont également contribuer à cette action solidaire.
9.3 Voeux du maire
Les voeux du maire auront lieu le 10 janvier à 19h
Fin du conseil à 20h45, prochain conseil le lundi 13 janvier à 19h.