SOYANS CM du 30 juillet 2020

Conseil municipal du 30 juillet 2020.

Ouverture de la séance à 20h06
Mme le Maire lit l’ordre du jour.
Le conseil accepte d’ajouter un point à l’ordre du jour : la nomination d’un conseiller à la défense.
ORDRE DU JOUR :
1-Approbation compte rendu du conseil précédent
2- Nomination d’un conseiller à la défense
3-Budget M14 2020 : DM
4-Règlement intérieur garderie périscolaire
5-Désignation des membres du CCAS, référent ambroisie, nucléaire (CLI Cruas-Meysse).
6-Amendes de police
7-ATESAT
8-Formalisme convocation au Conseil municipal
9-Voyage scolaire et projet numérique
10- Journée de solidarité des agents
11- Poste agent social principal 1ére classe
12- Indemnités du Maire
13- Organisation des permanences
14- Questions diverses.
1-Approbation compte rendu du conseil précédent
Approuvé à l’unanimité des 11 voix.
2- Nomination d’un conseiller à la défense
Lecture de la circulaire par Mme le Maire. Alain Schoulz se propose.
A.Schoulz est élu à l’unanimité des 11 voix.
3- Budget M14 2020 : DM
Erreur d’affectation sur 7788042 en lieu et place du n°70878 pour un montant de 1000€. Le conseil valide à l’unanimité le changement de compte.
4- Règlement intérieur garderie périscolaire

Horaires du lundi au jeudi de 7h30 à 8h50 et de 16h30 à 18h30, le vendredi 7h30 à 8h50 et de 16h30 à 18h.
Tarif inchangé 3€ heure, 1.5€ la demi-heure.
Discussion sur l’éventualité de moderniser les inscriptions et les paiements via internet.
Vote du règlement. Unanimité des 11.
5- Désignation des membres du CCAS, référent ambroisie, nucléaire (CLI Cruas-Meysse).
CCAS, 4 personnes seront choisies ultérieurement qui représenteront la prévention-réinsertion, les personnes âgées, les personnes handicapées.
Délibération sur le référent ambroisie : Anaïs Fraud se propose. Elle est élue à l’unanimité des 11 voix.
Référent nucléaire. Soyans est entré dans le périmètre. Il faut un délégué et un suppléant. Peter Verbruggen se propose, et Geneviève Moulins Dauvilliers comme suppléante.
Ils sont élus à l’unanimité des 11 voix.
6- Amendes de police
Suite à la proposition d’André Gilles concernant les 4000 € dédiés à la sécurité routière. Alain Schoulz a fait faire des devis suite à la réunion des adjoints, concernant des radars pédagogiques, et un miroir, deux devis 5897 ttc 2 radars nus chez SIGNAMAT, 4188€ avec les supports chez ELANCITE avec le port offert.
Donc le devis ELANCITE est retenu avec 1 abstention et 10 voix pour.
7- ATESAT maintenant appelée Convention maitrise d’oeuvre avec DDT de Crest.
Didier Grange, Laurent Espinnasse, Manuel Faure pour le département. La convention 2019 est tjrs valable.
La commission voirie prend RV avec D.Grange après le 10 août, pour bilan.
A faire : voire la trésorière pour faire un bilan des finances.
8- Formalisme convocation au Conseil municipal
La dématérialisation est la règle pour les convocations, (sauf demande expresse).
André Chauvin demande à les recevoir par courrier.
Discussion sur la formalité des comptes rendus et procès-verbaux des conseils municipaux. Se renseigner sur la possibilité de le faire de manière informatique.
9- Voyage scolaire et projet numérique
Suite à la réunion du RPI,il était prévu que partent deux classes donc 47 enfants. Mais Saoû parle du projet numérique rural. Ordis, tablettes etc pour un budget de 7000€. Mal entendu sur le fait de faire les deux projets la même année.
Soyans donc propose d’attendre septembre, l’avis de la directrice de l’école,
L’idée c’est de suivre le projet commun du RPI. 5 jours à Lus la X haute. Aide du département, subvention des communes, participation des parents et ventes diverses viennent financer le projet.
10- Journée de solidarité des agents
Pour la clarté, prendre une délibération. Proposition de faire la journée de solidarité au prorata des heures,
Agents de l’école faire la pré-rentrée sur ces heures, Nathalie faire deux demi-journées dans l’année.
Adopté à l’unanimité des 11 voix.
11- Poste agent social principal 1ére classe
L’agent demande une diminution de son temps de travail sur le temps consacré au ménage à partir du 1er septembre.
Passage de 29h45 à 29h20.
Demande acceptée par 1 abstention, 10 votes pour

12- Indemnités du Maire
Mme le Maire souhaite modifier sa rémunération de 21 à 17%, à la suite de sa nomination au CIAS. (Centre intercommunal d’action sociale).
Accepté par 1 abs et 10 voix pour.
13- Organisation des permanences
Les permanences mardi et jeudi ne changent pas. On ajoute une permanence d’élus le 2ème et 4ème vendredi du mois de15 h à 17h30 à partir de septembre.
Mois d’aout permanence unique le mardi 14h /17h pendant les congés de Nathalie Magnan du 6 au 30 août.
14- Questions diverses.
-CCvd les élus peuvent se former, à partir de septembre. Documents à venir.
-Ecole, entretien ATSEM première semaine d’août. 2 candidates.
-Points sur les campements sauvages
-Travaux école porte coulissante, + eau chaude au lavabo. Faire un dossier avant le 15/09, Visite de l’école jeudi 17h45
-Poulailler demande des instits, mais quid des vacances et de l’entretien. Législation ? voir les retours d’expérience des autres écoles.
Fin du conseil à 22h45