SOYANS CM du 4 novembre 2021

1-Approbation du précédent compte-rendu.

Approbation à l’unanimité.

2-Délibération Choix du bureau d’études pour la traverse de Soyans

Vote pour le choix de l’atelier du Tamier/Landfabrik/Verdi comme bureau d’études pour la Traverse de Talon, oui à l’unanimité.

Montant forfaitaire de l’étude 7785 € HT.

3-Délibération. Parcelle AD3

Il y a bien eu un acte de cession de la parcelle AD3 (où il y a les poubelles) entre le propriétaire de l’époque et la Mairie, mais l’acte n’a jamais été finalisé.

Mme la Maire demande la possibilité de faire un acte administratif pour cette parcelle si les héritiers propriétaires sont d’accord.

Au vote oui à l’unanimité.

4- Signalisation voirie : départementale/voies communales

Nous avons été interpellés au sujet du carrefour du chemin des Durons, du chemin des Marais et de la départementale où il n’existe pas de signalisation. En théorie c’est une priorité à droite.

Pour la D128 et la D110, proposition de priorité à la départementale et pose de panneaux aux carrefours.

Et pose des panneaux 30 à l’entrée sud du village.

5-Point sur chaque commission

La commission urbanisme à du mal à se réunir il est décidé de prévoir les réunions le lundi à 19h30 les semaines où il y a des dossiers à traiter, ainsi que la commission « cimetière ».

Commission école, 38 élèves prévus à Soyans et 70 à Saoû pour l’année prochaine. Problématique de la répartition des élèves au sein des deux écoles. Proposition de couper le CP en deux.

Commission Traverse, il est prévu d’ouvrir cette commission à l’ensemble du conseil municipal.

Kiosque affichage en cours de restauration.

Point sur l’eau, le dossier en cours avec l’Agence de l’eau, la demande de l’agence est que l’on propose un dossier décennal de projets. La chloration de l’eau : nous avons un devis, nous demandons à deux autres entreprises des devis sur la même base.

CCAS : réunion en octobre, reconduction des paniers de Noël aux plus de 75 ans, + le 11 décembre offrir un goûter. Déco assurée par l’école de Soyans.

6-Cérémonie du 11 novembre

11h à la Mairie, voir pour autorisation de pot ensuite (à l’extérieur). Cérémonie ouverte à tous, en général 15 personnes.

7-Projet d’aménagement du terrain communal

Sur le terrain derrière l’école, depuis 2012/2013 il y a des projets de construction. Le PLH + PADD offre des possibilités de construire, rencontre avec 3 bailleurs, dont un qui construit avec offre de location-vente.

Pour nous, environ 4/5 logements maximum sur le plan 2002/2028.

A voir si ce projet peut être dans la seconde partie du mandat. Discussions autour des différentes solutions possibles.

8-Travaux réseau d’eau, choix de l’entreprise. (Vu au point commissions).

Après avoir reçu les différents devis pour les travaux de sécurisation de notre réseau le conseil retient l’entreprise Rivasi (10115 € HT) et l’entreprise Solutys (2169 € HT).

Un vote contre, 10 votes pour.

9-Questions diverses.

PACET courrier de la CCVD. (Plan Air Climat Energie Territoire).

« Sous les arbres », proposition de don d’arbres fruitiers aux particuliers ou pour les espaces publics, sur des parcelles accessibles à tous.

Prévenir l’atelier du Tamier (Traverse de Talon) qui pourrait travailler avec eux sur le sujet.

Demande d’une habitante d’être reliée au réseau d’assainissement de la commune, mais c’est géographiquement compliqué, il faut voir si un relevage est possible. La personne ne sait pas ce que ça demande techniquement, on va suivre le dossier.

L’ ADMR fait un repas à la salle des fêtes, puis les céréaliers, nombreuses petites locations de courte durée.

Fin du conseil 22 h 35