SOYANS CM du 1er juillet 2021
Adrien Bertrand donne procuration à Pascale Matras. Alain Schoulz donne procuration à Christine Lagrange.
Ajout d’une délibération RAM, pour convention avec CCVD.
1-Approbation du précédent compte-rendu.
Compte-rendu approuvé à l’unanimité.
2-Délibération sur la mise à disposition de la salle des fêtes.
Pour le relais assistantes maternelles, défraiement ensuite par la CCVD.
Au vote pour à l’unanimité.
3-Délibération sur la convention avec la CCVD personnel ménage.
Signature d’une convention avec la communauté de communes pour la mise à disposition d’un agent pour le ménage à l’école.
Au vote pour à l’unanimité.
4-Délibération pour une demande de subvention pour travaux de réfection toiture école et sécurisation des abords.
Toiture : 24538.3 € ht.
Abords : 4993.32 € ht.
Total : 29531.62 € ht.
Demande faite à la région et auprès du département.
Au vote pour à l’unanimité.
5- Délibération sur la nomination d’un référent mobilité
La CCVD à pris la compétence mobilité, il nous faut nommer un référent mobilité.
A l’unanimité Sébastien Viteau est référent.
6-Questionnement sur la politique sociale de la cantine
Discussion sur la politique sociale de la cantine du RPI, l’éventualité d’une aide de l’état pour assurer le repas à 1€.
A ce jour nous n’avons pas l’intégralité des données nos permettant de prendre une décision.
6-Information sur les retours de l’ Agence de l’Eau
Nous avons demandé une aide pour la pose de vannes et de compteurs afin de sectoriser plus sérieusement notre réseau communal. Le département nous a déjà versé une aide mais l’Agence de l’Eau demande des informations complémentaires et des actions pour pouvoir répondre favorablement.
-Le lancement de l’appel d’offre pour ces travaux et la signature d’un devis.
-La mise à niveau de notre SDAEP (schéma directeur d’alimentation en eau potable) qui date de 2010, réalisé par le cabinet Euryèce/Merlin.
-Le renseignement sur le site SISPEA des données communales sur l’eau.
-La rédaction d’un plan d’action à moyen terme pour l’amélioration globale du réseau d’eau.
Sébastien Viteau fait un exposé global sur l’assainissement et l’alimentation en eau potable de Soyans, sur le projet de sécurisation des réseaux du groupe de six communes avoisinantes.
Un document résumant cet exposé sera posté sur le site de la commune (soyans.info) prochainement.
7-Point sur la procédure et du lancement de la consultation projet traverse
Mise en ligne le 7/07 du règlement de consultation et cahier des charges, sur site de la CCVD.
Limite de remise des candidatures le 10/0921 à 12h.
Analyses des candidatures le15/09/21.
Entretiens avec les candidats le 6/10/21.
8-Communication pose barrière aux abords de l’école
Information à faire auprès des enseignantes pour présenter le projet de barrières bois autour de l’école.
9-Quid de la journée citoyenne
La journée citoyenne aura lieu le 25/09, le programme n’est pas encore défini, mais à minima il pourrait s’agir d’un ramassage des déchets.
De 8h30/12h30 puis repas à midi.
10-Questions diverses
Quartier des Echamps : Mr et Mme Weiss sont vendeurs de leur parcelle et attendent la proposition de la mairie. Cette parcelle coupe un chemin communal, la commune souhaite assurer la continuité de ce chemin.
La commune se renseigne auprès de la SAFER pour avoir un tarif du terrain.
Fin du conseil à 21h30