SUZE CM du 6 janvier 2017

CONSEIL MUNICIPAL du 6 janvier 2017

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Thierry VALLET, Bernard FANGEAT et Fabien LOMBARD

Absent, excusé : M. Simon THOME , ayant donné pouvoir à Mme Sandrine JURAIN.

Secrétaire de séance : M. Bernard FANGEAT.

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.

Aménagement Maison Maillefaud :

Le géomètre est passé pour permettre à l’architecte de faire un plan côté du projet. Le coût des travaux pourra être affiné ainsi que les modalités de financement.

Captage du Vivier :

Devis topographique Géo Vallées : « Géo Vallées » doit établir les plans topographiques et bornages des parcelles, nécessaires à l’étude et à la réalisation des travaux de réhabilitation du captage du Vivier. Ce devis est accepté à l’unanimité (montant 3900€).
Demande de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) elle ne serait pas vraiment nécessaire puisque le projet doit être financé à 80%. Cette dotation pourrait être utilisée pour d’autres projets. Il faudra se concerter avec la commune de Beaufort pour prendre une décision définitive.
L’hydrogéologue fera une visite le 10 janvier pour déterminer le périmètre de protection du captage.
Pour les travaux, deux accès au captage seront utilisés. Tout d’abord, l’acheminement des matériaux se fera par le chemin communal de St Pancrace (départ du vieux village). De petits camions pourront être utilisés pour transporter les 50 tonnes de matériaux nécessaires aux travaux. L’usage de petits véhicules permettra de minimiser l’impact sur ce chemin. Quant à l’acheminement de la pelle mécanique on demandera à l’entreprise d’utiliser le chemin communal qui part des Hauts Menuts et qui monte à l‘intérieur du synclinal (rive gauche du ruisseau du Vivier). Ce chemin trop pentu pour les camions sera toutefois plus stable pour une pelle mécanique plus lourde et plus volumineuse. Le chemin communal de St Pancrace sera ainsi davantage préservé.

Location logement communal :

A cette heure, la mairie a reçu 7 demandes pour la prochaine location du logement libéré le 1^ier Mars par Mme Angélique GAILLARD. La commission se réunira le 16 janvier à 18H30 pour étudier ces demandes. De nouvelles demandes pourront être reçues jusqu’à cette date.

Réflexion sur les communes nouvelles :

Sans préjuger de la décision finale, le conseil municipal de Suze donne son accord pour que la réflexion sur les communes nouvelles soit poursuivie. Un projet de chartre sera étudié et proposé à chaque conseil par une commission intercommunale. Chaque conseil pourra alors amender ce projet avant de passer à un vote. Ce projet réunirait les 7 communes de Suze, Beaufort, Gigors, Cobonne, Plan de Baix, Montclar et Eygluy-Escoulin.

Questions diverses :

M. le Maire informe que la compétence des transports scolaires et interurbains est transférée du Département à la Région au 1^ier septembre 2017.
Retraite de M. Philippe Gasparini : le conseil donne son accord pour autoriser M. le maire à signer une convention avec la centre de gestion pour acter ce départ fin 2017.
Demande d’aide du Festival « D’la joie sur les lampions » (festival itinérant de la Gervanne du 2 au 12 août 2017): cette demande d’aide est refusée par la mairie. Toutefois la population de Suze est invitée à participer au comité d’organisation de cette manifestation via l’association « Beaufort en foire » porteuse du projet. Si le passage de ce festival à Suze est concomitant avec le marché du tiroir du 7 août 2017, les Suzois pourront aussi s’impliquer dans ce festival via le comité d’organisation des marchés du tiroir.
L’abonnement « Charlie Hebdo » ne sera pas renouvelé. 6 voix contre (Chapelle, Gauthier, Tirler, Vallet, Lombard, Jurain), une pour (Krier), 4 abstentions (Driay, Fangeat, Jean, Thomé).

Problèmes de couverture « téléphone mobile » : Les usagers pourront s’adresser à la mairie pour faire remonter ces problèmes. Ces derniers seront transmis par la mairie à la plateforme « France mobile » des services de l’état.

Dimanche 12 février spectacle annuel du CCAS 15H à Beaufort (projection d’un film).

La séance est levée à 22h30.

Prochaine réunion le vendredi 10 février à 20H15