SUZE CM du 10 février 2017

CONSEIL MUNICIPAL du 10 février 2017

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, DOMINIQUE CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Bernard FANGEAT, Fabien LOMBARD

Absent, excusé : M. Thierry VALLET, ayant donné pouvoir à M. Simon THOME.

Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.

  1. Aménagement Maison Maillefaud

La dernière réunion a permis de réfléchir au mode de chauffage du bâtiment. La chaudière actuelle pourrait être changée au profit d’une chaudière plus largement dimensionnée. Le dossier de demande de subvention est en cours de montage. L’architecte va déposer la demande de permis de construire prochainement.

  1. Sécurisation école

Le conseil municipal va se rapprocher des services de la sous-préfecture pour connaître les normes exigées.

  1. Captage Vivier : avancement du projet de réhabilitation

L’étude hydrologique a été rendue. Les travaux auront lieu en septembre/octobre 2017. Le périmètre ne sera pas modifié. Pendant les travaux, le réseau sera toujours alimenté.

  1. Réseau de Chosséon : consultation topographique

Prise d’une délibération pour attribution du marché à un cabinet de géomètre. Le réseau sera réhabilité de Dardat à Chosséon (environ 3 km).

  1. Devis tondeuse

Montant du devis : 479 €TTC + Option broyage : 82 € TTC. L’achat sera finalisé une fois la tondeuse vue en magasin, si elle convient.

  1. Devis copieur couleur

Montant du devis de location : noir et blanc 0.0094 € la copie, couleur 0.02 € la copie + 50 € de location/mois. Avant de prendre une décision, le Conseil souhaite connaître le nombre de copies réalisées par an.

  1. Devis sécurisation escalier jardin public

Le devis proposé est jugé élevé. Une autre solution va être recherchée.

  1. Participation spectacle CCAS

Une participation de 40 € est allouée.

  1. Questions diverses

- Avenant à la convention avec le SIVOS concernant Mme Morel : le nombre d’heures facturées au SIVOS va passer de 12 heures à 10 heures.

- Dépliant du sentier-nature : part communale de 576 € pour 2500 exemplaires avec réalisation d’une carte réactualisée, après subvention. Il sera demandé un devis comprenant moins de prestations.

- Devis pour une barrière de sécurisation au-dessus du mur jouxtant le four à bois. Le conseil municipal souhaite engager une réflexion plus globale sur le cœur de village avant de prendre une décision.

- Permis de construire : auvent et marquise chez M. Joubert, quartier des Plaines. Avis favorable.

- Permis de construire chez M. Bricca, quartier Juncha : extension et assainissement. Avis favorable avec une réserve faite sur l’accès du réseau d’eau potable qui se trouve très près de l’extension envisagée. Le compteur d’eau sera peut-être à déplacer. M. Jean, adjoint en charge de la gestion du réseau d’eau, se rendra sur les lieux afin de déterminer ce qu’il est nécessaire de faire.

- À la demande du maire, la réunion se poursuit à huis-clos pour l'examen d'un problème de voisinage.

La séance est levée à 22h45.

Prochaine réunion du conseil le 10 mars 2017.