SUZE CM du 7 septembre 2017

CONSEIL MUNICIPAL du 7 septembre 2017

Présents : Mmes Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY

MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET

Absents excusés : Mme Marielle GAUTHIER, ayant donné pouvoir à Mme Sandrine JURAIN ; M. Fabien LOMBARD

Secrétaire de séance : Mme Laetitia Suillerot, secrétaire de mairie puis Mme Bérangère DRIAY

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.

  1. Captage du Vivier : offres de coordination de sécurité et contrôle technique

Suite aux appels d'offre organisés par le Département, le cabinet ATTEST a été retenu pour assurer la coordination de sécurité (coût 2406 € ttc) et l'APAVE pour assurer le contrôle technique des travaux (coût 4752 € ttc). Décision prise à l’unanimité.

  1. Programmes voirie 2018 

La commune dispose désormais d’une aide de 14.000 €. C’est une baisse de budget importante.

L’entretien des fossés représente une charge financière importante. Il sera fait un courrier aux usagers riverains pour les appeler à davantage de civisme et réduire les interventions municipales.

Le programme de voirie est à prévoir.

  1. SIVOS : participation des communes

L’association des maires de la Drôme déplore la décision prise par l’Etat de ne plus soutenir les contrats aidés. Cet arrêt met en difficulté les communes rurales. Sur le RPI, c’est le poste de la personne qui gère la périscolaire, la garderie et la cantine qui est concerné.

Pour le SIVOS, cette décision induit une hausse budgétaire de 3.500 € pour l’année 2017, soit 540 € pour Suze.

Pour réduire les coûts, le temps de garderie a été baissé d’une demi-heure le soir, supprimé le mercredi midi. Des activités périscolaires ont été annulées (16 prévues, au lieu de 24). Le prix des repas, de la garderie et des activités périscolaires a été augmenté pour compenser une partie de la hausse induite.

Pour 2018, la perte financière est estimée à environ 11.000 € pour le SIVOS. Le retour à la semaine de 4 jours de classe semble inévitable en septembre 2018, afin d’absorber une partie des surcoûts occasionnés.

Le conseil municipal donne son accord à l'unanimité pour la signature d’un contrat de travail de 25 heures (contre 27 heures initialement) jusqu’à fin août 2018.

  1. Demande de permis de construire

- Demande de M. S.Thomé : rehausse d’un bâtiment à destination agricole au rez de chaussée, destiné à résidence principale à l’étage.

Avis favorable.

  1. Transfert poste adjoint administratif à la CCVD

Le conseil prend la décision de transférer le poste de secrétaire de mairie (14 heures par semaine). Adopté à l’unanimité.

  1. Projet CCAS réseau de solidarité

Des financements de la CAF ont été obtenus. Une association dénommée Resosol est en cours de création.

Réunion publique le lundi 25 septembre, à 20h, salle communale de Suze.

L’association recherche un local pour accueillir du public et une domiciliation pour son adresse postale.

Le conseil donne son accord pour que l’association soit domiciliée à Suze.

  1. Questions diverses

  • Voiries : le conseil décide d’annuler l’arrêté interdisant la circulation des véhicules sur le chemin rural n°38 de St Pancrace. Des panneaux voie sans issue seront posés.

  • Festival de la Petite Agitée : le conseil ne peut pas répondre favorablement à la demande reçue. Un particulier pourrait répondre à cette demande.

  • Marée Fougue : demande utilisation salle communale. Avis favorable pour les dates demandées en 2017/18 sauf cas de force majeur.

  • Demande de M.Tavardon pour aliénation chemin communal à Chosséon. Avis favorable.

La séance est levée à 22h30.

Prochaine réunion du conseil le vendredi 20 octobre 2017, à 20h15.

Le Maire,

Sergie KRIER