SUZE CM du 1er mars 2018

CONSEIL MUNICIPAL du 1ier Mars 2018

Présents : Mmes Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, Marielle GAUTHIER, Dominique CHAPELLE et MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET,

Absents, excusés : M. Fabien LOMBARD, ayant donné pouvoir à M. Daniel JEAN

Bérangère DRIAY ayant donné pouvoir à Mme Dominique Chapelle.

Secrétaires de séance : Mme Laetitia SUILLEROT secrétaire de Mairie pour les comptes administratifs puis M. Bernard FANGEAT.

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.

  1. Approbation du Compte administratif du budget de la Commune

Le compte administratif 2017 arrête ainsi les comptes :

Section de Fonctionnement :

Les dépenses s’élèvent à 168 737,46 euros et les recettes à 222 905,77 euros.

Le résultat de clôture de l’exercice, comprenant le résultat de l’exercice cumulé avec le résultat des années antérieures s’élève à + 54 168,31 euros.

Section d’Investissement :

Les dépenses s’élèvent à 21 265,5 euros et les recettes à 205 622,90 euros.

Le résultat de clôture de l’exercice s’élève à + 184 357,40 euros.

Le résultat global de l’exercice s’élève à + 238 525,71 euros.

Le compte administratif 2017 du budget de la commune est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

  1. Approbation du Compte administratif du budget de l’Eau et Assainissement

Le compte administratif 2017 du budget de l’Eau et Assainissement arrête ainsi les comptes :

Section de Fonctionnement :

Les dépenses s’élèvent à 52 295,53 euros et les recettes à 53 621,39 euros.

Le résultat de clôture de l’exercice s’élève à + 1 325,86 euros.

Section d’Investissement :

Les dépenses s’élèvent à 58 830,35 euros et les recettes à 139 095,97 euros.

Le résultat de clôture de l’exercice s’élève à + 80 265,62 euros.

Le résultat global de l’exercice s’élève à + 81 591,48 euros.

Le compte administratif 2017 du budget de l’Eau et Assainissement est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

  1. Affectation du résultat de fonctionnement du budget de la Commune 2017

A l’unanimité le conseil décide de ne pas affecter le résultat de fonctionnement à l’investissement et de reporter l’intégralité du résultat, 54 168,31 euros au compte 002 du budget 2018.

  1. Affectation du résultat de fonctionnement du budget de l’Eau et Assainissement 2017

Le conseil décide de ne pas affecter le résultat de fonctionnement à l’investissement et de reporter l’intégralité du résultat, 1 325,86 euros au compte 002 du budget 2018.

  1. Tarifs des services de l’eau : abonnement et M3

M. le maire propose de passer de 84€ à 90€ pour les abonnements et de 0,90€ à 1€ pour le m3 d’eau en 2018 puis 1,15€ en 2019. Ces augmentations permettront de couvrir les frais relatifs aux emprunts contractés par la commune pour la réalisation des travaux sur le réseau d’eau. Ces tarifs sont votés à l’unanimité par le conseil municipal.

  1. CCVD délibération pour la convention sur le spectacle CIAS

La commune participera à hauteur de 32€ pour le spectacle qui a eu lieu le 4 février à Beaufort.

  1. Captage du Vivier : délibération sur l’enquête publique nécessaire à la mise en conformité des périmètres de protection d’eau potable

Le conseil annule la précédente délibération du 26 janvier et prend une nouvelle délibération

  1. Convention SATESE (vérification des rejets des stations d’épuration)

La commune renouvellera la convention avec le SATESE dont les interventions s’élèvent à 280€/an.

  1. Questions diverses

  • M. Mickaël BLANC demande le déplacement du chemin communal au niveau de son habitation à Chosséon. Accord à l’unanimité du conseil dans les mêmes conditions que les précédentes demandes similaires (frais de géomètre et frais notariés à la charge du demandeur).

  • Mme et M. COURT Jean Pierre font une demande pour réserver un emplacement au cimetière de ST Romain. Accord du conseil.

  • Une nouvelle demande est faite par l’association « L’Evidence » pour réouvrir en juillet août et septembre 2018 leur bar à vin. Accord de principe du conseil.

  • M. le maire a contacté une entreprise pour la réparation de l’horloge de l’église (dégradation du cadran).

  • Le centre de gestion propose d’étudier une commande groupée pour l’assurance du personnel. Accord du conseil.

  • La mairie renouvellera son adhésion à l’association des maires ruraux (100€/an).

  • M.Le Maire confirme que Suze est dans le périmètre de l’étude de la nouvelle charte du Parc du Vercors. Celle-ci pourra prendre effet en 2020 si la commune donne son accord au projet définitif.

  • La commune donne son accord pour un spectacle « Fulgurance » proposé par la CCVD pour le début du mois de juillet.

  • La commune a mis à l’étude avec l’entreprise « Val Drôme Paysage » le réaménagement de l’emplacement Audibert. Chacun pourra faire des propositions en mairie pour ce réaménagement. La commission chargée d’étudier ce chantier étudiera point par point ces propositions. Le maire invite la population à une réunion publique le vendredi 16 mars à 18h30 pour engager une réflexion globale sur l’aménagement du village.

  • Le secrétariat sera exceptionnellement fermé le lundi 12 mars pour formation de la secrétaire.

La séance est levée à 00h00.

Prochaine réunion du conseil la première quinzaine d’avril 2018.