SUZE CM du 9 mai 2018

CONSEIL MUNICIPAL du 9 mai 2018

Présents : Mmes Sara TIRLER, Marielle GAUTHIER, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY

MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD.

Absente, excusée : Mme S. JURAIN, ayant donné pouvoir à Mme M. GAUTHIER

Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.

Avant l’ouverture de la séance, M. Chazalette, de l’entreprise Val Drôme Paysage, vient présenter un projet d’aménagement du hameau des Jaux.

1. CCVD : mise en place du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CSPD)

Le CSPD est une instance qui favorise les échanges d’information et d’actions de prévention. S. Krier est désigné référent auprès du CISPD de l’intercommunalité.

Délibération favorable.

2. PLU : possibilité de « macroniser » le PLU 

Le PLU pourrait évoluer vers une simplification administrative, suite à une nouvelle loi.

Avis favorable du conseil.

3. Désaffection des chemins ruraux ZC 56 et portion du chemin DP (CR n°25) en vue de leur aliénation 

Ces chemins ont perdu leur activité communale. Avis favorable du conseil. Mme. Gauthier n’a pris part ni au débat ni au vote.

Une enquête publique aura lieu.

4. Demande d’aliénation de M. Pecqueur, parcelles AB361 et 359 

Suite à la visite de la commission « Urbanisme » au vieux village, le conseil décide d’aliéner son droit de préemption sur les deux parcelles concernées.

5. Bodet : devis réfection du cadran de l’horloge

Montant : 3189.50 HT, pose et main d’œuvre comprises.

Devis adopté à l’unanimité. Les travaux pourraient bénéficier d’une subvention patrimoine. Le calendrier des travaux en dépendra.

6. Vidangeurs illégaux : rappel de l’arrêté préfectoral

Les vidanges de fosse-septique individuelles sont encadrées par une réglementation départementale qui exige de faire appel à des professionnels agréés. La liste est consultable en mairie.

7. Fulgurance : proposition d’une première partie gratuite lors du spectacle donné à Suze le 13 juillet

Spectacle de cirque par la Compagnie Des Marches en première partie. Avis favorable.

8. Expérience 2 roues : choix du mode de prêt aux particuliers

  • cet été, 2 vélos électriques limités à 45 km/h seront loués en mairie pour 30 €/semaine le vélo ;

  • au mois de juillet, 2 vélos électriques limités à 25 km/h seront en prêt gratuit.

9. Questions diverses

- Délibération pour le Vivier : modification technique dans les termes de la convention.

Avis favorable.

- Subvention ACCA : la demande a été faite en mairie. Une subvention de 100 euros est accordée.

- Devis Entreprise Chapelle : modifications et aménagements électriques bâtiment Audibert. Montant : 2609 € TTC. Le comité des fêtes et l’association du Marché du tiroir prendront en charge le règlement de ces travaux. Le département sera consulté sur la faisabilité de l’aménagement envisagé (traversée de voirie départementale).

- rentrée scolaire 2018 : Horaires de l’école de Suze : Le lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 16h15. Pas de cours le mercredi.

- Aménagement des horaires du bus scolaire pour les collégiens et lycéens pour l’année scolaire 2018/19 : le bus passera dix minutes plus tôt sur la commune, suite aux travaux engagés par la ville de Crest pour l’aménagement du Pont Mistral.

- CCVD - Chantiers de jeunes (16-18 ans) : reconduits cet été. Pour les jeunes intéressés de nos communes : modalités précises en mairie et à partir du lien : http://www.valdedrome.com/chantiers-jeunes.html

- Litige JC Gauthier/commune : audience au tribunal administratif de Grenoble le 24 mai 2018.

- Formation aux premiers secours : organisée le 9 juin à la caserne de Beaufort, à titre gracieux. Un candidat peut être proposé par la commune. Se manifester auprès du secrétariat.

- Taxe de séjour récupérable : une demande sera faite dans ce sens auprès de la CCVD.

- Accompagnement des travaux de voirie : le groupement de communes aurait la possibilité de se faire assister pour état des lieux, appel d’offre, suivi de travaux, réception. Le conseil décide de faire partie du groupement pour l’appel d’offre et d’assurer le suivi des travaux en interne.

Réunion de la commission voirie à prévoir pour lister les travaux à faire.

La séance est levée à 22h50.

Prochaine réunion du conseil le jeudi 14 juin 2018, à 20h15.

Le Maire,

Serge KRIER