SUZE CM du 20 novembre 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 20 novembre 2014
Présents : Mmes Marielle GAUTIER, Sandrine ROLLAND, Sara TIRLER, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
Règlement des cimetières :
Un règlement des cimetières est élaboré et adopté par le conseil municipal. Il précise notamment que les constructions de caveaux, monuments ou entourages doivent respecter le caractère actuel des cimetières et faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable.
Voirie :
Le Conseil Général a désormais la compétence permettant d’accompagner les communes dans leurs travaux de voirie. Le conseil municipal fera appel à ses services.
Indemnité percepteur :
Le conseil renouvelle sa décision de ne pas allouer d'indemnité.
Demande de permis de construire :
La demande de Mme Magali Jaubert pour une extension de sa maison reçoit un avis favorable.
Questions diverses :
- Possibilité de créer une micro-crèche en Gervanne sous l'égide de la C.C.V.D. : une réunion aura lieu le 4 décembre à 18h30 à Beaufort.
- Rythmes scolaires : le tiers du fond d’amorçage alloué par l’Etat a été perçu. La totalité sera reversée au SIVOS.
- Courrier de Mme Merle au sujet d'un débordement aux Perriers : la commune fera recreuser le fossé.
- Centrale villageoise Gervanne – Raye : l’association recherche des toitures d’une surface minimum de 60 m2 pour l’installation de panneaux voltaïques.
- Acquisition de grilles pour accrocher des expositions : un devis sera établi.
- M. Bernard Fangeat informe le Conseil que l'itinéraire de la Grande Traversée du Vercors sera prolongé jusqu'à Crest via Suze. D'autre part, un sentier de randonnée « Tour de la Gervanne » va être créé.
- Un spectacle musical sera proposé le 1er février 2015 par les CCAS de la Gervanne.
Prochaine réunion du conseil municipal : mercredi 17 décembre à 20h15.
Présents : Mmes Marielle GAUTIER, Sandrine ROLLAND, Sara TIRLER, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
Règlement des cimetières :
Un règlement des cimetières est élaboré et adopté par le conseil municipal. Il précise notamment que les constructions de caveaux, monuments ou entourages doivent respecter le caractère actuel des cimetières et faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable.
Voirie :
Le Conseil Général a désormais la compétence permettant d’accompagner les communes dans leurs travaux de voirie. Le conseil municipal fera appel à ses services.
Indemnité percepteur :
Le conseil renouvelle sa décision de ne pas allouer d'indemnité.
Demande de permis de construire :
La demande de Mme Magali Jaubert pour une extension de sa maison reçoit un avis favorable.
Questions diverses :
- Possibilité de créer une micro-crèche en Gervanne sous l'égide de la C.C.V.D. : une réunion aura lieu le 4 décembre à 18h30 à Beaufort.
- Rythmes scolaires : le tiers du fond d’amorçage alloué par l’Etat a été perçu. La totalité sera reversée au SIVOS.
- Courrier de Mme Merle au sujet d'un débordement aux Perriers : la commune fera recreuser le fossé.
- Centrale villageoise Gervanne – Raye : l’association recherche des toitures d’une surface minimum de 60 m2 pour l’installation de panneaux voltaïques.
- Acquisition de grilles pour accrocher des expositions : un devis sera établi.
- M. Bernard Fangeat informe le Conseil que l'itinéraire de la Grande Traversée du Vercors sera prolongé jusqu'à Crest via Suze. D'autre part, un sentier de randonnée « Tour de la Gervanne » va être créé.
- Un spectacle musical sera proposé le 1er février 2015 par les CCAS de la Gervanne.
Prochaine réunion du conseil municipal : mercredi 17 décembre à 20h15.