SUZE CM du 4 avril 2019

 CONSEIL MUNICIPAL du 4 avril 2019

Présents : Mmes Dominique CHAPELLE, Sandrine JURAIN, Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER;

MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD, Simon THOME.

Absente Excusée : Mme Bérangère DRIAY

Secrétaires de séance : Mme Laetitia SUILLEROT pour la présentation des budgets puis M Fabien LOMBARD.

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé à l’unanimité.

  1. Vote du budget 2019 de la Commune

A l’unanimité le conseil municipal décide des propositions nouvelles du budget de la commune pour l’exercice 2019 :

Pour la section d’investissement : Dépenses : 655 029,31 € et Recettes : 655 029,31 €.

Les investissements prévus cette année sont la poursuite de la rénovation du bâtiment Maillefaud pour 552 660 euros avec 168 525 euros de subventions, la réfection du four pour 3 450 euros et des travaux de voirie.

Pour la section de fonctionnement : Dépenses : 189 427,05 € et Recettes : 189 427,05 €

2. Vote du budget 2019 de l’Eau et de l’Assainissement

A l’unanimité le conseil municipal décide des propositions nouvelles du budget de l’Eau et de l’Assainissement pour l’exercice 2019 :

Pour la section d’investissement : Dépenses : 669 791,30 € et Recettes : 669 791,30 €.

Les travaux à Chosséon se poursuivent pour 161 140 euros de dépenses et 172080 euros de subvention de l’Agence de l’Eau. Et ceux du Vivier reprendront pour 368 296 euros de dépenses et 255 196 euros de subventions attendues.

Pour la section de fonctionnement : Dépenses : 59 539 € et Recettes : 59 539 €

3. Subventions aux associations

Lors du précédent conseil la somme de 1 500 euros a été inscrite au compte 6574, subvention aux associations.

Les élus décident de répartir cette somme de la façon suivante  :

UPVD : 50€ / ACCA de Suze, si demande : 100€ / Résosol, Dominique Chapelle sort de l’assemblée : 200€ / Centre Léon Bérard : 50€ / Lysandra : 100€ / Les restaurants du coeur : 50€ / ADMR : 200€ / 1 2 3 Soleil : 50€ / Comité des Fêtes : 100€ / Club intergénérationnel de Beaufort : 50€ / Sclérose en plaque : 50€ / Paralysé de France : 50€ / Solidarité paysans : 50€ / Vidéo Val de Drôme : 50€. Soit un total de 1 150 euros.

Comme chaque année la Bibliothèque de Beaufort  percevra un bon d’achat de 50€.

4. Adressage postale

L’ensemble de la numérotation de la commune a été vérifié. Les légères erreurs de positionnement des plaques seront rectifiées. 4 panneaux - plan des routes seront posés. De plus, la commune sera obligée d’installer quelques panneaux signalant le nom de certains chemins ou maisons afin de faciliter l’orientation et éviter toute confusion liée à la numérotation.

5. Avancement travaux Maillefaud

L’accès à la nouvelle salle sera effectué par l’extérieur. L’aménagement intérieur de la salle sera commandé en concertation avec les enseignants.

6. Questions diverses :

  • Demande de Delphine Blanc : Demande d’un branchement d’eau sur la canalisation d’eau Drôme Gervanne sur le coteaux de Peylong pour mettre un bungalow dans le respect de la réglementation (saisonnier agricole).

Avis : favorable sous réserve que le demandeur prenne en charge tous les frais.

  • Chemin Rivoiron : Relance de l’entreprise Bouvat pour améliorer le chemin. La solution envisagée est le comblement partiel de la coupure d’eau par du béton.

  • Déclaration préalable de travaux pour une piscine déposée par Madame Bérangère Driay. Avis : Favorable

  • Achat débroussailleuse : devis de l’entreprise Peillet pour 721,20 euros TTC. Un deuxième devis sera demandé chez Faure & Fils.

La séance est levée à 23H

Le Maire,

Serge Krier