SUZE CM du 7 octobre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2019

Présents : Mmes Dominique CHAPELLE, Sandrine JURAIN, Marielle GAUTHIER;

MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD et Simon THOME.

Absentes, excusées : Mme Sara Tirler ayant donné pouvoir à M. Serge Krier et Mme Bérangère Driay ayant donné pouvoir à Mme Dominique CHAPELLE

Secrétaire de séance : Mme Dominique CHAPELLE

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé à l’unanimité.

1. Bâtiment Maillefaud

Concernant les appels d‘offre pour les travaux, seuls les lots électricité et plomberie ont été fructueux. Des négociations sont en cours.

Les autres lots sont infructueux par manque de soumissionnaires.Un nouvel appel d’offre va être déposé.

2. Indemnités de conseil au comptable du Trésor

Chaque année, le Comptable publique adresse une demande de versement d’indemnité de conseil fonction du montant des sommes gérées. Cette indemnité s’élève à 310,47 euros pour l’année 2019.

Le Conseil est défavorable.

3. Syndicat départemental de télévision

La réponse apportée par le Président du Syndicat étant trop sommaire, Monsieur le Maire va renouveler la demande d’information attendue depuis 2013

4. Création d’un collectif d’Élus Drômois pour une Alternative au Linky

La Commune a reçu une proposition d’adhésion à la charte d’un collectif d’élus drômois créé pour une alternative au compteur Linky. 2 voix pour (Serge Krier et Sara Tirler), 3 voix contre (Fabien Lombard, Sandrine Jurain et Marielle Gauthier) et 6 abstentions

5. Demande d’urbanisme reçue

Monsieur le maire quitte la séance et ne prend pas part au vote. La présidence de la séance est laissée à Monsieur Daniel Jean, premier adjoint.

Accord à l’unanimité du Conseil pour la demande de travaux de Héloïse Krier et Boris Gencel pour la construction d’une piscine et pose d’une clôture à hauteur réglementaire en amont de leur propriété.

Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance.

6. Questions diverses

-L’association des Maires de France et Présidents de Communautés de la Drôme appelle à un moratoire et une opposition ferme à la nouvelle carte des trésoreries en Drôme qui prévoit un nombre important de fermeture de centres des finances publiques. Le Conseil municipal soutient cet appel.

- Qualité de l’air à l’école : le laboratoire de la Drôme a procédé aux mesures. Les résultats sont satisfaisants.

- Travaux sur le réseau d’eau potable :

• Au captage du Vivier : les travaux sur le chantier se déroulent normalement. La réhabilitation des drains est terminée. La fin des travaux se rapproche.

• Sur le réseau de Chosséon : du 28/10/2019 au 20/12/2019 l'entreprise Liotard effectuera des travaux d'enfouissement sur le bas réseau d’eau de la route D70 A, entre le quartier Dardat et les Saguines. La circulation sera interdite en semaine, de 8h à 17h15. Le soir et le week-end, la circulation sera alternée. Une déviation est prévue par la route D70.

La séance est levée à 22h30.

Prochain conseil municipal le jeudi 21 novembre 2019 à 20h15.