SUZE CM du 30 janvier 2015
CONSEIL MUNICIPAL du 30 janvier 2015
Présents : Mmes Bérangère DRIAY, Marielle GAUTHIER, Sandrine ROLLAND et Dominique CHAPELLE, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN , Simon THOME, Bernard FANGEAT, Fabien LOMBARD et Thierry VALLET.
Absente, excusée : Mme Sara TIRLER, ayant donné pouvoir à Mme Bérangère DRIAY.
Secrétaire de séance : Mme Dominique CHAPELLE.
Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé.
Travaux de voirie .- Compte tenu de la diminution des aides, il est nécessaire d'optimiser et de planifier la programmation des travaux. Simon Thomé, adjoint chargé de la voirie, propose de prévoir cette année une enveloppe de 55 000 €, subventionnable au taux de 50%.
Les communes de la Gervanne ont décidé de ne pas confier la maîtrise d'oeuvre du programme 2015 au Département. Le responsable voirie de la commune sera chargé du contrôle et de la conformité des travaux.
Chemins de randonnée .- La C.C.V.D. propose de reconduire le programme d'entretien des sentiers par une association de réinsertion avec une participation financière des communes. Il est décidé d'inscrire les chemins de St Pancrace, de Peylong et du Serre des Aigles à ce programme.
Urbanisme .- Suite aux observations de la Préfecture, un courrier a été envoyé pour demander le maintien du règlement adopté en ce qui concerne les extensions de constructions existantes.
? Le maire a émis un avis défavorable à la demande déposée par M. Pascal Blanc pour la construction d'une maison chemin de St Pancrace car le projet se situe dans une zone inconstructible du P.L.U. et sur une parcelle dépourvue d'accès à la voirie.
? La déclaration préalable déposée par M. Jourdan pour la réfection de la toiture d'une grange sans changement de destination au quartier du Vivier reçoit un avis favorable.
? M. Daniel Jean ne participe pas au vote en ce qui concerne sa déclaration préalable pour un abri – voiture. Le Conseil donne un avis favorable.
Enfouissement des lignes .- Le Syndicat départemental d'Energies a procédé à une estimation des coûts pour l'enfouissement des lignes rayonnant autour des Jaux. Compte tenu des montants, une réflexion doit intervenir avant d'engager la commune dans ces travaux.
Périscolaire .- M. Bernard Fangeat rend compte de la réunion des élus avec l'association Familles Rurales qui gère notamment la cantine, la garderie et le centre de loisirs. Les administrateurs souhaitent que les élus et les parents prennent en compte les services rendus par l'association et soutiennent son action.
Questions diverses .- Le projet de dénomination et numérotation des voies communales est finalisé. Le choix des couleurs de plaques est en cours avec le fournisseur.Les services préfectoraux ont établi le zonage Natura 2000 du secteur. Les élus de la Gervanne ont obtenu qu'une dernière réunion de concertation soit organisée avec le comité de pilotage.
- La C.C.V.D. est désormais compétente pour l'installation de la fibre optique. Le Conseil approuve son adhésion au Syndicat Ardèche-Drôme Numérique.
- Le Conseil met à l'étude les différentes demandes de M. et Mme Gencel.
- Les habitants de Suze sont invités à transmettre à la mairie leur adresse courriel et leur numéro de portable, qui permettront de les avertir en cas de coupure d'eau (et ne seront pas divulgués).
La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le 26 février à 20 h 15.