SUZE CM du 26 février 2015
CONSEIL MUNICIPAL du 26 février 2015
Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sandrine ROLLAND, Sara TIRLER, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
Urbanisme .- Les services de l'Etat n'assurant plus l'instruction des demandes relatives à l'urbanisme, celle-ci sera confiée à la C.C.V.D. La convention proposée est adoptée à l'unanimité. Cette prestation sera facturée à la commune : 65,52 € pour une déclaration préalable, 87,36 € pour un permis de construire, 145 € pour une visite sur site, 47 € pour un contrôle de conformité.
- Demande de Mme et M. Sauerbrey pour l'aménagement d'un gîte au quartier Junchas : le conseil transmet le dossier à la D.D.T.
Hangar communal .- Le devis de M. Chapelle se montant à 945,41 € pour l'installation d'un éclairage sous les hangars Audibert et sur l'esplanade est adopté. Mme Chapelle ne participe pas au vote.
Point sur SIVOS, Familles Rurales, rythmes scolaires .- L'association Familles Rurales se désengagera de la gestion de la cantine et de la garderie périscolaire en fin d'année scolaire. Le SIVOS reprendra en charge ces deux services en septembre 2015. Les horaires scolaires seront modifiés pour la prochaine rentrée.
Grande Traversée du Vercors .- Le projet de tracé envisagé est adopté en ce qui concerne le tracé empruntant la voirie communale.
Questions diverses :
- Marché du tiroir : une convention est établie entre la commune et le comité des fêtes pour l'accueil du marché qui sera renouvelé cet été. La convention est adoptée à l'unanimité.
- Renouvellement et mise aux normes de l'éclairage à l'école : un devis de 1.700 € est proposé par l'entreprise Chapelle. Dans un premier temps, le conseil décide de faire changer les néons. Un organisme de contrôle passera pour faire le point sur les travaux à entreprendre. Mme Chapelle s'abstient.
- Entente intercommunale Gervanne/Sye : sont nommés délégués : Serge Krier, Daniel Jean, Bernard Fangeat. Prochaine réunion le 16 mars à 18h à Montclar.
- Natura 2000 : les communes de la Gervanne ont demandé que la définition du périmètre soit reportée de 6 mois.
- P.L.U. : une délibération sera prise lors de la prochaine réunion pour modifier le règlement en ce qui concerne les extensions d'habitations en zone A.
- Parcelle à aménager sous l'école : l'entreprise Val Drôme Paysage a été contactée pour établir un projet d'aménagement du terrain récemment acquis par la commune sous la cour de l'école.
- L'Office de Tourisme Coeur de Drôme - Pays de Crest - Pays de Saillans vient de se constituer. Bernard Fangeat et Fabien Lombard siègent au conseil d'administration.
- La CCVD lance une enquête auprès des habitants en vue de négocier des contrats auprès des complémentaires santé. Les questionnaires sont disponibles en mairie.
- La CCVD proposera des bennes spécifiques pour le dépôt et le recyclage des vieux vêtements en déchetterie.
- Cession des huisseries de l'ancienne mairie : les personnes de la commune qui sont intéressées sont priées de se faire connaître en mairie.
Prochaine réunion du conseil le 26 mars 2015 à 20h15.