SUZE CM du 12 JUIN 2015

CONSEIL MUNICIPAL du

 

12 juin 2015

 

 

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sandrine ROLLAND, Sara TIRLER, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Fabien LOMBARD

 

Absents, excusés : M. Bernard FANGEAT, ayant donné pouvoir à M. Serge KRIER ; M. Thierry VALLET, ayant donné pouvoir à M. Daniel JEAN.

 

Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.

 

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité. Certains conseillers demandent à recevoir les compte-rendus par courrier.

M. Lombard demande à ce que les éléments motivant les avis défavorables du Conseil aux demandes de permis de construire soient clairement explicités.

 

1. Numérotation de la voirie :

Etant donné le coût important engendré par une signalisation et numérotation systématiques de la voirie, le Conseil décide d'envisager d'autres alternatives : mise en place de plans, mini-plans. L'association des maires de France se ra consultée.

 

2. Extension cour école et espace public :

Présentation du projet d'aménagement proposé par l'entreprise Val Drôme Paysage. Un devis chiffré est en attente.

 

3. Réflexion sur l'aménagement du bâtiment Maillefaud :

Les commissions urbanisme et bâtiments communaux se réuniront le mercredi 24 juin à 19h30 pour étudier les propositions des trois cabinets d'architecte consultés.

 

4. Embauche d'un agent d'entretien :

Le poste vacant sera proposé à M. Dessy.

 

5. Election d'un représentant à la CLETC (Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges) :

M. Serge Krier représentera la commune de Suze.

 

6. Aire de co-voiturage :

La commune va signer une convention l'engageant à labelliser un parking répertorié au niveau départemental.

 

7. Questions diverses :

- L'intégration du bois dans les travaux de réhabilitation prévus permettrait à la commune de bénéficier d'une majoration de 10 % sur les subventions du Département.

 

- Le Syndicat départemental d'Energies propose aux communes de s'associer à un achat groupé d'électricité.

- Le maire donne lecture d'un courrier du préfet au sujet des mesures envisagées dans le cadre du projet Natura 2000.

 

- Résultats d'analyses du SATESE : les rejets de la station d'épuration sont de bonne qualité.

 

- Suite à la visite sur site de la commission urbanisme, le Conseil donne un avis favorable à la demande déposée par le GAEC des Perriers pour la construction de deux hangars de stockage au quartier des Brus.

 

- Demande de permis de construire déposée par M. Joël Brétière pour une piscine au quartier des Séguines : avis favorable.

 

Séance levée à 22h15.

 

Prochain conseil municipal le 9 juillet 2015.