SUZE CM du 7 septembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL du 7 septembre 2015

 

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, DominiqueCHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD

Absents, excusés : Mme Sandrine Jurain, ayant donné pouvoir à Mme Marielle Gauthier ; M. Simon Thomé.

Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé après apport de deux précisions :

- la demande concernant un curage de fossé émane de M. Goldberg - et non M. Merle ;

- dénomination de la voirie : le Conseil a envisagé d'implanter des plaques indiquant la numérotation des maisons.

1. Extension école et création logement : choix architecte

Après avoir rencontré les trois architectes consultés, les membres de la commission urbanisme ont retenu la proposition de M. Wagon. Ce choix est entériné par le Conseil.

2. Approbation schéma directeur eau

Le schéma 1 est adopté : conservation de l'alimentation en eau de la commune par le captage du Vivier comme ressource principale.

3. Captage du Vivier : maîtrise d'ouvrage déléguée pour convention et marché étude hydrogéologique

La convention proposée par le service de l'eau du Conseil départemental, d'un montant de 2.523 €, est acceptée.

4. P.L.U. : institution droit de préemption

Un droit de préemption au bénéfice de la commune est instauré sur les terrains classés en zones U et AU du P.L.U.

5. Questions diverses

• A la demande de la Trésorerie, le Conseil définit les dépenses éligibles aux articles « Fêtes et cérémonies » et « réceptions » du budget.

• La déclaration préalable déposée par M. Kanah pour l'installation d'un chauffe-eau solaire reçoit un avis favorable.

• Le Conseil prend connaissance de la déclaration préalable déposée par M. Koolen pour la construction d'un abri à bois.

• Le projet du périmètre Natura 2000 validé par la DDT est consultable en mairie. Les propositions faites par la commune n'ont été qu'en partie retenues.

• Numérotation de la voirie : la subvention accordée sera caduque à la fin de l'année 2015.

• Demande de M. Goldberg pour le curage d'un fossé : le conseil donne un avis défavorable.

• Le Conseil refuse de signer une convention en ce qui concerne la pose d'un refuge pour chauve-souris, estimant inutile de contractualiser.

• Bourse au permis de conduire à l'intention des jeunes de 16 à 18 ans : se rapprocher de la CCVD pour connaître les conditions d'attribution.

• Les expositions proposées pour la salle de la mairie par M. Druguet et Mme Bret reçoivent un avis favorable.

• Information transmise par Madame TZIBOULSKY : L'exposition « Partis sans retour » en Mairie de Suze est complétée par un classeur à disposition au secrétariat.

• Formation aux gestes de premiers secours : 7 heures de formation sur 2 demi-journées. 50 € par personne. Se signaler en mairie.

• Courrier de M. Merle, mécontent de n'avoir pas été informé par le service communal de la voirie des travaux effectués quartier la Padet : la commune a présenté ses excuses et s'est engagée à prendre en charge les frais de replantation.

• Projet "Fulgurance" en Val de Drôme en juillet 2016 : la commune se porte candidate pour accueillir un spectacle. La commission culture se réunira pour le choix.

• Courrier de M. Gencel : un devis sera établi pour la construction d'un mur en béton. La commune, propriétaire mitoyen, prendra 50% du coût à sa charge.

Séance levée à 23h.

 

Prochaine réunion du Conseil municipal : vendredi 2 octobre 2015.

 

 

Le maire,

 

Serge KRIER