SUZE CM du 10 décembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL du 10 décembre 2015

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, DominiqueCHAPELLE, Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Fabien LOMBARD, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET.

Absents: Mme Sandrine JURAIN, excusée, ayant donné pouvoir à Mme Marielle GAUTHIER et M. Daniel JEAN, excusé, ayant donné pouvoir à M. Fabien LOMBARD

Secrétaire de séance : M. Bernard FANGEAT.

Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé.

Zonage définitif Natura 2000 .- Par 7 voix pour et 4 voix contre, le conseil municipal donne un avis favorable au zonage définitif Natura 2000 proposé par la préfecture. En outre le conseil se prononce favorablement pour laisser le captage du Vivier dans ce périmètre Natura 2000.

Travaux complémentaires cour et jardin école .- 2768€HT seront rajoutés à ces travaux pour paver le dessous du préau qui est beaucoup trop poussiéreux et ne permet pas, en l’état, d’accueillir convenablement les enfants.

Numérotation voirie .- Le conseil détermine son choix pour les plaques numérotées individuelles des boîtes aux lettres. M. le maire est chargé de passer commande (devis 1661€). Ces plaques seront offertes aux habitants.

Chemin des Blaches .- Par 7 voix pour, 2 contre et 2 abstentions, le conseil décide d’entreprendre la réhabilitation de l’ancien chemin communal qui conduit à la ferme des Blaches. Mme Rivoiron confirme qu’elle a fait la demande à l’entreprise Bouvat pour réaliser les travaux sur sa propriété dans la continuité des travaux engagés sur le domaine communal.

Convention captage du Vivier - Le conseil se prononce favorablement à la convention qui encadre les modalités de gestion du captage du Vivier entre la commune de Suze et de Beaufort. Les articles sur l’entretien, la qualité de l’eau et les pourcentages de partage de l’eau entre les 2 communes pourront être revus dans le cadre de nouvelles négociations.

Changement logiciels mairie - le nouveau logiciel Cosoluce sera mis en place pour assurer la gestion administrative de la mairie.

Stationnement devant la propriété de la famille Merle-Golberg - M. Golberg fait une proposition pour faciliter le stationnement devant sa propriété au quartier des Perriers. Il propose de modifier l’emplacement de son portail. La commission ira sur place pour étudier précisément cette proposition par rapport aux limites communales.

Questions diverses

M. Delaunay renouvelle sa demande pour remettre en état le chemin d’accès de sa propriété. La commission se rendra sur place et convoquera les riverains pour déterminer ce que la commune sera autorisée à réaliser.
Formation aux premiers secours : M. le maire se chargera de contacter les formateurs pour déterminer la date de leur intervention. Lorsque celle-ci sera connue, la formation sera proposée à toutes les personnes intéressées qui pourront alors s’inscrire. Les frais seront pris en charge par la commune.
Le salaire de l’agent recenseur s’élèvera à 900€ brut. 531€ seront à la charge de l’état.
Un devis éclairage de 3801€ est proposé à la commune pour installer un éclairage led dans les salles de classe. Un comparatif de la consommation actuelle et de la nouvelle installation sera fait pour juger de la rentabilité de l’investissement.
Accès à la parcelle de Mme Audibert : Le géomètre déterminera les 3 lots qui diviseront cette parcelle et permettront ensuite la construction de 3 habitations conformément au PLU.
La mairie affichera les consignes à suivre pour lutter contre la flavescence dorée.
Le 11 juillet 2016 le spectacle « les Butors » sera proposé dans le cadre des marchés du tiroir.
La séance est levée à 23 h 40. Prochaine réunion le mercredi 20 janvier.