SUZE CM du 20 janvier 2016

CONSEIL MUNICIPAL du 20 janvier 2016 Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, Dominique CHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD Absent, excusé : M. Fabien LOMBARD, ayant donné pouvoir à M. Daniel JEAN. Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé. 1. Aménagement bâtiment Maillefaud  Ratios estimés : 441.000 € pour un logement + une salle de classe 523.000 € pour deux logements + une salle de classe Le conseil adopte à l’unanimité le projet pour deux logements + une salle de classe. 2. Conventions captage du Vivier Une modification a été apportée au projet de convention : la commune de Suze sera maître d’œuvre. La convention est adoptée par le conseil municipal. Assistance à maîtrise d’ouvrage : le service de l'eau du Département assistera la commune pour une étude hydrogéologique du captage du Vivier. 3. Réfection conduite du bas réseau (Chosséon) Les travaux commenceront sur le bas de la conduite, 3 km de tuyaux seront changés entre la Croix (station d’épuration) et le ruisseau de Chamard. 4. Déclarations de travaux Demandes de Mme Perdrizet, quartier des Saveaux - l’abri bois, non attenant, reçoit un avis défavorable, - l’extension côté Nord reçoit un avis favorable. Demande de M. François Lepage, quartier Dardat : panneaux photovoltaïques sur toiture. Avis favorable. 5. Questions diverses - Deux échantillons de panneaux de voirie vont être envoyés en mairie. - Agent recenseur : la mission sera rémunérée 1200 €. - L’arrêté municipal sur les chiens errants est modifié : la tenue en laisse n’est plus exigée dans la mesure où les animaux sont accompagnés de leur propriétaire. Décision adoptée à l’unanimité. Séance levée à 22h. Prochaine réunion du conseil municipal le lundi 7 mars 2016 à 20h15.