SUZE CM du 14 mai 2014

CONSEIL MUNICIPAL du14 mai 2014

 

Présents : Mmes Dominique CHAPELLE, Bérangère DRIAY, Marielle GAUTHIER, Sandrine ROLLAND, Sara TIRLER, MM. Bernard FANGEAT, Daniel JEAN, Serge KRIER, Thierry VALLET, Simon THOME.

Absent excusé : M. Fabien LOMBARD ayant donné pouvoir à M. Daniel JEAN

Secrétaire de séance : M. Bernard FANGEAT

 

Avant d’ouvrir la séance, M. Serge Krier donne la parole à MM. René Druguet et Stéphane Marron représentants la “Société par actions simplifiée centrale villageoise Gervanne-Raye”.Ces derniers présentent le projet de centrale photovoltaïque villageoise déjà initié à Plan de Baix et auquel pourront participer les habitants de la commune de Suze. La mairie de Suze aura la tâche de communiquer sur ce projet pour que les suzois volontaires puissent adhérer au projet. La commune de Suze devra aussi cautionner les emprunts nécessaires à la mise en place du projet.

 

Le maire ouvre la séance.
Le compte-rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l’unanimité.

 

Dénomination et Numérotation voirie :

- M. Serge Krier demande que la commission voirie se réunisse. Il lui faudra prendre le temps d'étudier point par point le devis proposé et le nombre de panneaux nécessaires à la dénomination et numérotation des chemins et routes de Suze. Actuellement ce devis s'élève à 4927€ HT. Cette commission étudiera aussi les différents modèles de panneaux qu'il sera possible d'installer.

 

Demandes de permis de Construire :

• • Demande de M. Boris Gencel et Mme Héloïse Krier pour la pose d'un capteur solaire et d'une fenêtre de toit. M. Krier quitte la séance pour laisser le conseil délibérer. La demande reçoit un avis favorable à l'unanimité.

  • Demande de M. Mickaël Blanc pour la construction d'un bâtiment agricole au quartier Chosséon. La DDT a demandé au propriétaire un document précisant les motivations d'une telle construction. M. Krier précise que, compte tenu de la surface de la toiture, le demandeur doit, règlementairement, fournir une étude sur l'impact du rejet des eaux pluviales dans les fossés communaux.

     

Demande de subvention

Une subvention de 100 € est accordée à l'association Lysandra.

 

Questions diverses

• Un agent communal et M. KRIER seront “référents ambroisie” de la commune.

   

• Les délégués de la commune de Suze auprès du SIVOS font un compte-rendu de la dernière réunion du syndicat. La décision la plus importante concerne l'aménagement des rythmes scolaires. Il a été décidé de maintenir les horaires qui avaient été votés le 30 janvier 2014. Le SIVOS et tous les partenaires éducatifs étudieront toutefois, pour la rentrée de septembre 2015, la possibilité d'y inclure les nouvelles mesures d'assouplissement qu'un décret ministériel a introduites le 7 mai 2014. Le SIVOS a jugé trop court le délai imposé du 6 juin 2014 pour prendre en compte ce décret et faire de nouvelles propositions horaires pour la rentrée de septembre 2014. La concertation entre tous les partenaires demandera plus de temps.

   

• Le Conseil Général a confirmé le vote d'une subvention de 34 000€ pour le financement de la chaudière à bois qui a été installée dans les bâtiments communaux.

   

• Une formation est organisée pour les élus, par l'Association des Maires Drômois. Elle aura lieu le 3 juin à Die. Plusieurs élus de Suze y participeront.

   

• Entretien des sentiers pédestres : l'ADCAVL travaille actuellement à l'entretien de l'ancien chemin de Cobonne.

 

Demande de permis de construiredéposée par M. Mickaël Blanc .

- Le Conseil se réunit à huis-clos pour reparler de ce dernier point. Le Conseil donne un avis favorable par 9 voix pour, une abstention et une contre. Cet avis est toutefois accompagné de plusieurs réserves concernant les eaux pluviales, l'impact paysager (demande qu'une haie cache la construction) et la participation financière de la commune aux éventuels travaux induits.

 

La séance est levée à 00h00.

 

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le vendredi 13 juin 2014 à 20h15.

 

 

Le maire,

 

Serge KRIER